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DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 27 mars 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Q...

...jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives ; 7° Services municipaux, gouvernementaux ou paragouvernementaux. Sont également exclues les parties de bâtiments abritant l’un...

...Pour en savoir plus Pour les questions relatives à l’aménagement extérieur et à la construction, communiquez avec le Service de l’urbanisme et du développement durable au 450   434-1440 , poste 2208 ou à udd@sainte-therese.ca . Po...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 30 janvier 2023 – 18 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Ad...

...ons 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et...

...antier de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines conditions Une ense...

...e, si l'équipe du camp de jour conclut que les besoins de l'enfant ne peuvent être satisfaits par les mesures d'accueil, les services et les ressources disponibles, la responsable pourrait être amenée à suspendre la prestation de services pour une du...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 2 juillet 2024 – 19 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Qu...

...nction et du poste de peintre et création d'un poste de menuisier -peintre 7.4 Nomination au poste de lieutenant au Service de la sécurité incendie 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 8.1 Projet de fusion entre les Offices d’habitati...

...ans et 6-12 ans) Balançoire parent-enfant Balançoire pour personne à mobilité réduite Chalet des baigneurs avec services sanitaires et terrasse sur le toit Chalet avec services sanitaires Coffre Jouer pour jouer (équipement spo...

...RALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la construction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SERVICES TECH...

...ons 2026-2027-2028 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-61 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie, compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissem...

...ELLE5.1. Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution numéro 2025-335 — Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d...

...vironnementales, par exemple pour des travaux de décontamination. Les frais d’arpentage. La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ). Travaux admissibles et montants de la subvention Bâtiment de...

...Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Balançoire parent-enfant Chalet avec services sanitaires Coffre Jouer pour jouer (équipement sportif gratuit en libre-service) Fontaine à eau adaptée...

...aire disponible ci-dessous. Formulaire de vérification des avertisseurs de fumée Si vous avez reçu une lettre du Service de sécurité incendie dans le cadre du programme de vérification des avertisseurs de fumée et que vous avez apporté le...

...ueur avant le début de leur rendez-vous. Pour ajouter votre commerce aux établissements autorisés, communiquez avec les Services juridiques au 450 434-1440 , poste   2214. Si votre établissement est déjà autorisé et vous désirez une q...

...municipale de sécurité civile (OMSC) a activé ses mécanismes de vigie et de coordination, mobilisant en quelques heures les services d’incendie, de génie, des travaux publics, de communication, les équipes de la bibliothèque, du centre culturel ains...

Le programme PAIR est un service d’appels automatisés qui établit un contact avec les aînés une ou plusieurs fois par jour à des heures prédéterminées. Le but est de s’assurer que les personnes appelées vont bien. Si la personne ne répond pas, une a...

...u d’un élu. Né en Gaspésie, à Nouvelle, le 2 mars 1932, M. Fallu a consacré sa vie à l’enseignement, à la culture et au service public. Docteur en histoire, diplômé des universités d’Ottawa, de Montréal, Laval et de la Sorbonne, il a enseigné pe...

...22 h. Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Chalet avec services sanitaires (en hiver seulement, lorsque les patinoires sont ouvertes) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans...

...urs spectacles d’humour et de musique y sont présentés, de même que les projections des films de la série Ciné-Groulx. Services offerts : Stationnement gratuit (à proximité) Service de bar Location de salle Rabais excl...

...2 ans) Balançoire parent-enfant Balançoire adaptée aux personnes en fauteuil roulant Brumisateur Chalet avec services sanitaires Coffre Jouer pour jouer (équipement sportif gratuit en libre-service) Fontaine à eau Jardin...

...umaine, ses modes de réception-perception, le fragile équilibre entre la nature et le développement de nos sociétés contemporaines et notre résistance face aux changements, malgré notre grande capacité d’adaptation. Elle positionne des formes archéty...

...unicipal. Pour formuler une demande de diffusion, faites parvenir toutes les informations relatives à votre activité au Service de la culture et des loisirs par courriel à promo.organismes @sainte-therese.ca . Demande d’affichage sur le...