136 résultats pour

...une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .

Pour tous les détails, visitez la page Stationnement et déneigement .

...ité des personnes ou des bâtiments voisins ; 6° un bâtiment temporaire ; 7° Un bâtiment conçu exclusivement à des fins de station-service, de réparation et d’entretien de véhicules routiers ou de lave-auto. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023)...

...citoyennes (corvées de nettoyage, brigades vertes, mobilisation locale) Mobilité durable (projets de sensibilisation, stationnements à vélos, réparations, etc.) Aide financière 2026 L’aide financière accordée est d’un maximum...

...des touristes, Annecy est un paradis qui allie beauté naturelle, parcours historique et activités sportives. Quatre grandes stations de ski contribuent à la renommée de la ville : les Portes du Soleil, le Grand Massif, les Aravis et le Pays du Mont-...

...un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véhicule stationné dans un lieu public. Bris ou dommages Il est interdit de détruire, d’endommager ou de briser de quelque f...

...emprunt de 36 200 000 $ pour les travaux de mise aux normes et augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Collection municipale – sélection...

...stration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de stationnements 3.7 Dépôt du projet de règlement 1200 -75 (P -2) N.S. - amendant diverses dispositions du rè...

...ement de zonage 1200 N.S. 7. - Adoption du projet de règlement 1200 - 83 (P - 2) N.S. – modifiant les ratios de stationnement minimaux pour les usages résidentiels du règlement de zonage 1200 N.S. 8. - Adoption du projet de r...

...les graffitis. Amélioration de l’accessibilité universelle aux commerces. Les travaux d'aménagement reliés à un stationnement ne sont pas admissibles. Coûts admissibles Les honoraires professionnels liés au projet Le c...

...la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur sur votre terrain parce que...

...es les parties d’un terrain n’étant pas occupées par un bâtiment, une construction, un ouvrage, un équipement ou une aire de stationnement doivent faire l’objet d’un aménagement paysager comportant au minimum de la pelouse ou des plantes couvre-sol....

...orisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en p...

...e la facture, • Num éros de taxe (TPS et TVQ) de l’émetteur de la facture, • Coordonnées du client, • Date de prestation des services ou de vente des produits, • Liste détaillée des produits ou services fournis, • Taux horaire et...

.... ............ 85 000 $ Un ensemble électrique pour tonte de gazon, incluant les équipements, les accessoires et la station de recharge Pour ces unités, le tout est estimé à ................................ .............. 20 000 $...

...e du réseau. Des problèmes d'approvisionnement peuvent donc survenir dans l'ensemble des villes et secteurs desservis par la station d'eau potable de Sainte-Thérèse : Blainville, Sainte-Thérèse et quelques secteurs de Mirabel. Pour cette raison, un a...

...ébit actuel exceptionnellement faible de la rivière, la concentration élevée d’azote ammoniacal à la prise d’eau brute de la station de purification a nui au processus de désinfection de l’eau par le chlore durant la nuit du 5 au 6 octobre derniers....

...s intéressées à participer au Grand nettoyage riverain de la Ville de Sainte-Thérèse doivent se présenter  à la  Station de purification de l’eau  (111, boul. du Curé-Labelle, Rosemère), dès 9 h.   L’événement aura lieu b...

...de Terrebonne, pour un immeuble situé au 44, rue Saint -Alphonse . Nature : Permettre l ’ajout d’une case de stationnement en façade Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet d...

...ion citoyenne (corvées de nettoyage, brigades vertes, mobilisation locale) Mobilité durable (projets de sensibilisation, stationnements à vélos, réparations, etc.) Aide financière L’aide financière accordée est d’un maximum de 5 000...

...el éclairage au terrain de baseball du parc Saint-Jacques; La mise en service du nouveau service Bixi avec 48 vélos et 5 stations; Le réaménagement du parc Adolphe-Chapleau; L’aménagement d’une terrasse sur les rives de la rivière aux Chi...

...s principaux de toutes les classes « Habitation ». Un abri d’auto temporaire doit être installé dans l’aire de stationnement. Un abri d’auto temporaire doit être implanté à au moins 1 mètre du trottoir. Lorsqu’il n’y a pas de t...

...e la construction Plan d’aménagement paysager, incluant les espaces aménagés, les arbres matures et les espaces de stationnement Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs Le Village, La Gare...

...itecturale (PIIA) 1205 N.S. Annexe A – Plan des zones de PIIA Annexe C - Croquis des aménagements d’espaces de stationnement

...requis Certificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s) superficie(s). Soumis au PIIA Non...