Paiement du droit de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutat......
Il permet de poser un regard objectif sur des projets de rénovation, de construction ou de développement. Il fixe des critères d’évaluation au niveau de l’architecture, de l’implantation, de la volumétrie, des matériaux utilisés, etc. Son objectif e......
Le droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal......
Emplacement Situé à l'angle des rues Vaudry et Gratton Nombre de jardinets 35 jardinets, dont 5 pour les personnes à mobilité réduite. Réservation et tarification Superficie Tarification pour une saison......
Emplacement Situé à l'angle des rues Saint-Pierre et Éloi-Filion Nombre de jardinets 68 jardinets, dont 4 surélevés et 2 dédiés aux fines herbes et aux tisanes Réservation et tarification Superficie Tari......
Coordonnées Adresse : 401, boulevard du Domaine, Sainte-Thérèse (Québec) J7E 4S4 Téléphone : 450 434-1440 , poste 2301 Voir sur la carte Horaire Du 1 er mai au 21 jui......
Saison 2025 Préouverture : 14 et 15 juin | Bain libre, de 12 h à 20 h Prolongation du bain libre (si la météo le permet) : 30 août, 31 août et 1 er septembre, de 12 h à 20 h Bain libre (pour tous) Corridors......
Parc De Sève Lundi 16 h 30 à 21 h Mercredi 19 h à 21 h Vendredi 19 h à 21 h Samedi 9 h à 16 h Dimanche 9 h à 10 h 30 C......