239 résultats pour

I N I T I A L E S D U MA I R E L un d i l e 1 0 m a r s 2 02 5 À c o m p t e r de 1 7 h S a ll e d e s d é li b é ra t i o n s du c o n s e il m u n ic i p......

...s — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 ; ➢ 1353 N.S. Règlement décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2025 sur le te rritoire de la ville de Sainte - Thérèse ....

..., ainsi que les frais incidents , 1334 N.S. 1334 -1 N.S. Coûts directs : 57 000 $ 39 400 $ Taxes nettes : 3 000 $ 2 000 $ Total : 60 000 $ 41 400 $ A-2 Distribution électrique...

...timent, ainsi que les frais incidents , 1334 N.S. 1334 -1 N.S. Coûts directs : 57 000 $ 39 400 $ Taxes nettes : 3 000 $ 2 000 $ Total : 60 000 $ 41 400 $ A-2 Distribution électrique Les...

...les qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles des taux particuliers adoptés pour la taxe foncière générale. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une a...

...leur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles des taux particuliers adoptés pour la taxe foncière générale. Règlement 13 57 N.S. ARTICLE 4...

...leur telles qu’elles apparaissent au rôle d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles des taux particuliers adopt és pour la taxe foncière générale. Règlement 13 56 N.S. ARTICLE 4...

...s de finition . 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 4 803 000 $ 6 962 900 $ - Taxes nettes : 239 500 $ 366 400 $ - Total : 5 042 500 $ 7 329 300 $ A-2 Structure...

...que le règlement 1355 N.S., soit par les présentes adopté et qu'il soit décrété ce qui suit : ARTICLE 1 : Taux sur les droits de mutation Les taux imposés pour les droits de mutation sont ceux prévus, entre autres, à l’artic...

...l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 3 juin 2025 Avis numéro : 20 25-72 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -148 N.S. Règlement omnibu...

...s à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 13 janvier 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter),...

...S ESPACES D'ENTREPOSAGE DU CHALE T DUCHARME (ENVIRON 30 P²) Organisme partenaire : gratuit Privé : 90 $ par mois (taxes incluses) *NOTE : Ces espaces peuvent être récupérés en tout temps par la direction du Service pour répondr...

...l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 mars 2025 Avis numéro : 20 25-32 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -147 N.S. Règlement omnibu...

...1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique s...

...créer la zone C -355.1 , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 février 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -87 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique...

...d’une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 27 mai 2025 Type de transaction : Vente Acquéreur : Jean -Pierre Thibault et France Lapointe Immeuble visé : L...

...ous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le certificat de conformité de la Municipa...

....S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 7 N.S. — autorisant l’achat d’un camion 6 roues de dénei...

....S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 6 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électri...

...de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sain te- Thérèse le 28 mai 2025 et, conséquemment, le règlement numéro 1200 -88 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est égaleme...

...pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 ; et • lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1200 -86 N.S. modifiant certaines grilles des spécif ications de l’annexe B du r...

...AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastruct...

...SPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 20 mars 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (r...

...S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1336 -1 N. S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1336...