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...sa décision pour ce motif une seule fois. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) SECTION 2 DÉCISION DU COMITÉ ARTICLE 14 : CONFORMITÉ DE LA DÉCISION Le comité doit s’assurer que toutes les dispositions réglementaires applicables sont resp...

...curer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le n...

...r du 24 avril 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stip...

...S, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré...

...curer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le n...

...er du 20 mars 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 - 7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le n...

...curer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le n...

...S, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré...

...S, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCEGénéré le 21 novembre 2024 à 16 h 041 / 1

...ont le rayon est inférieur à 180 mètres, ni dans la courbe extérieure d’une rue dont le rayon est inférieur à 120 mètres. 14 6° Une intersection avec une rue de 20 mètres d’emprise ou plus doit bénéficier d’un champ de visibilité minimal de...

...e de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2148 . Si ce nombre n’est pas atteint, le dit règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le ré...

...uer sur la demande de dérogation mineure, faire publier, conformément à la loi qui régit la Ville, l’avis prévu à l’Article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A-19.1). DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL Avant de ren...

...Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 9 décembre 2024 à 17 h 1513. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 6 décembre 2024 à 8 h 352 / 2

...e de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2148 . Si ce nombre n’est pas atteint, le dit règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le rés...

...S, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1.Levée de la séanceGénéré le 8 novembre 2024 à 9 h 531 / 1

...S, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCEGénéré le 11 octobre 2024 à 9 h 571 / 1

...e de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2148 . Si ce nombre n’est pas atteint, le dit règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le ré...

...le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est de 5m Aucune norme Aucune norme 14 2.4 LOTISSEMENT NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base LOTISSEMENT DESTINÉ À...

...e de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2148 . Si ce nombre n’est pas atteint, le dit règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le rés...

...2024 -330 2024 -331 – 2 –  12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...traire le requérant à l’application des autres dispositions du code et des règlements d’urbanisme. ARTICLE 14 CONSERVATION DU DOSSIER 1° Les solutions de rechange autorisées par la ville doivent être archivées dans le...

...se : Services juridiques 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis...

...e de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2148 . Si ce nombre n’est pas atteint, le dit règlement sera ré puté approuvé par les personnes habiles à voter. Le r...

...vention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE 2023 -158

...Thérèse-De Blainville – dîner du maire de Sainte-Thérèse – achat de billets 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE 2023 -91 2023 -92 2023 -93