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...AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , suite à l’assemblée publique de consultation tenue le 28 septembre 2026 relativement au premier projet de règlement numéro 1200 -94 N.S. (P -1), le conseil municipal a...

Les archives des cartes sont disponibles le jour ouvrable suivant. 15 mars 2026 14 mars 2026 13 mars 2026 12 mars 2026 11 mars 2026 10 mars 2026 9 mars 2026 8 mars 2026 7 mars 2026...

...11 887.44 $ Charron, Christian Parti citoyen - Équipe Christian Charron Gilles Charron, agent officiel 5 960.42 $ 2026-01-20 Vézina, Luc Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Johanne Roy, agente officielle 9 308.38 $ 2026-01-23...

...e Avis de motion donné le 14 septembre 2026 Adopté le 5 octobre 2026 En vigueur le 6 octobre 2026 1 Règlement 12 67 -2 N.S. RÈG...

...LIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à n...

...nsemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 8 N.S. – décrétant des travaux de réfection d'infrastructures...

...nsemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13 71 N.S. – ayant pour objet d’autoriser l’acquisition d’un immeuble...

...nsemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 9 N.S. – décrétant des travaux de construction ou de réfect...

...est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1347 -1 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement n...

...nsemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 13 70 N.S. – décrétant des tra vaux de réfection ou de nouvelles inst...

...r l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte -Thérèse le 22 avril 2026 et, conséquemment, le règlement entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible po...

...nsemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1364 N.S. – autorisant l’achat de deux véhicules électrique s,...

...nsemble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 5 N.S. – autorisant l’achat de deux chenillettes avec équipements...

...l’inscription Jeune non résident étudiant dans une école primaire ou secondaire de Sainte -Thérèse Gratuit Septembre au 31 août • Preuve de fréquentation scolaire • Carte non -résident (ou pièce d’identité et preuve de ré...

...semble de la Ville de Sainte -Thérèse , que le conseil municipal a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement su ivant : ➢ Règlement 1357 -1 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numér...

...est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1030 -62 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numér...

...PUBLIC est donné par le soussigné que , suite à l’assemblée publique de consultation tenue le 23 février 2026 relativement au premier projet de règlement numéro 1200 -93 (P -1) N.S. , le conseil municipal a adopté,...

...est donné aux personnes intéressée s que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 14 septembre 2026, adopté le premier projet de règlement suivant : • Projet de règlement numéro 1200 -94 N.S. (P...

...202 7, en vigueur pour son deuxième exercice financier. L'évaluateur municipal a déposé à mon bureau , le 9 septembre 202 6, le sommaire 202 7 de ce rôle triennal. Ce rôle d'évaluation identifie les unités d'évaluation assujetti...

...C est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -156 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement...

...LIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S. - relatif à la gestion des matières résiduelles . Pr...

...re déposée au service de l’urbanisme et du développement durable pour réviser le montant de taxe applicable avant le 1er septembre de chaque année. La réduction de la taxe entrera en vigueur sur le compte de taxes suivant, sans prorata pour l’a...

...1) Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 19 janvier 2026 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Qué...

...ent sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa séance du 9 septembre 2025 ; ATTENDU QUE la proposition révisée répond aux objectifs et aux critères du PIIA et du PPCMOI ;...