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..................... 157 AMÉNAGEMENT EXTÉRIEUR AUTORISÉ .................................................... 157 ARTICLE 202.1 ZONES P-383, C-355 ET C-356 ............................................................. 158 POSTE D’ESSENCE E...

...t. Le règlement a reçu les approbations suivantes :  Approbation des personnes habiles à voter : 21 au 24 octobre 2024  Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 28 novembre 2024. Prene...

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D...

...es habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 7 octobre 2024 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement...

...elles la Ville de Sainte-Thérèse n’a pas d’entente ; ­ DE PRÉCISER QUE cette tarification s’appliquera jusqu’au 31 décembre 2025 ; 3.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (b...

...cipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 ; ➢ 1353 N.S. Règlement décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations po...

...t de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C-451 et C-150 Lundi 28 octobre 2024, 19h30 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règlement num...

...ux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement...

...ION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 octobre 2024 AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par la soussignée, greffière de la Ville que lors de sa...

...-271 le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur une période de trente (30) ans pour en payer le coû t ; ATTENDU QUE ce règlemen...

...épose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le mercredi 13 novembre 2024 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil mu...

...écessaires, veuillez-vous adresser à M. David Bédard-Barette de TLA architectes, au numéro suivant : 450 629-9992, poste 2022. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 5 décembre 2024 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du conseil m...

...U TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 2023 -04 – 37, rue Blainville Ouest 4.3 Dérogation mineure 2023 -05 – 86 -88, rue Leduc 4.4 Dérogation mineur...

...h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 décembre 2024 (séance extraordinaire et séance ordinaire) et du 9 décembre 2024 (séance extraordinaire) 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q...