...ainte-Thérèse recherche des volontaires pour l’installation de 380 compteurs d’eau dans les résidences uniquement à des fins statistiques. L’installation des compteurs et les données recueillies n’entraîneront aucun coût pour les volontaires. Cette i...
...itecturale (PIIA) 1205 N.S. Annexe A – Plan des zones de PIIA Annexe C - Croquis des aménagements d’espaces de stationnement
...la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur sur votre terrain parce que...
...une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .
...par le réseau de transport exo. La gare de Sainte-Thérèse est située au 6, rue de la Gare. On y trouve notamment un stationnement incitatif et des espaces réservés aux vélos. Consultez le site Web d’ exo pour connaître les horaires en v...
...prévu au règlement municipal 1198 N.S., le propriétaire d’un immeuble résidentiel muni d’un compteur d’eau pour des fins de statistiques n’aura aucuns frais à payer et ne recevra aucune rémunération en lien avec l’installation du compteur d’eau. Il...
...des appareils réfrigérants Déchets dans les parcs ou espaces verts Déchets, déversements, saleté dans les rues et stationnements Dommages au gazon causé par le déneigement Éclairage défectueux – lumière brûlée ou inte...
...des touristes, Annecy est un paradis qui allie beauté naturelle, parcours historique et activités sportives. Quatre grandes stations de ski contribuent à la renommée de la ville : les Portes du Soleil, le Grand Massif, les Aravis et le Pays du Mont-...
...e sur 3 qui passe au feu au Québec ne possède pas d’avertisseur de fumée ou il ne fonctionne pas. Ne faites pas partie de la statistique! Avertisseur de fumée Un avertisseur de fumée alerte les occupants d’une maison par un...
...un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véhicule stationné dans un lieu public. Bris ou dommages Il est interdit de détruire, d’endommager ou de briser de quelque f...
...rt . Critères d’admissibilités Pour que leur candidature soit admissible, les artistes doivent : Avoir un statut d’artiste professionnel, soit : Être reconnus par ses pairs. Avoir déjà présenté des œuvres en publi...
Pour tous les détails, visitez la page Stationnement et déneigement .
La Ville de Sainte-Thérèse installera 380 compteurs d’eau dans les résidences uniquement à des fins statistiques. Les données recueillies permettront de connaître la consommation d’eau potable par les résidents et orienter nos actions sur la réducti...
...Acheminer, sur demande, l’ordre du jour et les procès-verbaux des réunions du conseil d’administration; Fournir les statistiques relatives à la participation aux activités et, sur demande, la liste des participants ainsi que leur lieu de rés...
...de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Adoption du règlement 1030-58 N.S. — entreposage au...
...leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 f...
...leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 fé...
...leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera ac cessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 f...
...eur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 fé...
...eur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 fé...
...eur nom doivent présenter une carte d’iden tité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 f...
...proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations r equises par la loi, que le Règlement de zonage numéro 1200 N.S. soit...
...proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations r equises par la loi, que le Règlement de zonage numéro 120...
...e proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises p ar la loi, que le Règlement de zonage numéro 12...
...rt plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces canadiennes ....