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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier pr...
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Lundi 25 novembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 25 novembre 2024 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d...
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Lundi 11 novembre 2024
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024...é sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté. Adoptée à l’unanimité. 1.2 Adoption de l’ordre du jour - 217 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE...
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Lundi 11 novembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...aire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 11 novembre 2024 à 19 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Exercice d...
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Mardi 15 octobre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...naire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemardi 15 octobre 2024 à 17 h 45Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Dépôt d’un...
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Mardi 10 juin 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...ire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemardi 10 juin 2025 à 16 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4...
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Règlements 1030-62 N.S. et 1250-7 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...ns, si elle le juge opportun. Une première période est tenue au début de la séance publique, immédiatement après l'adoption des procès -verbaux des séances précédentes. Une seconde période est tenue à la toute fin de la séance, avant...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...’urbanisme est un renvoi ouvert, c’est- à-dire qu’il s’étend à toutes les modifications que peut subir, postérieurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence...
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Plan d’urbanisme
Pages...sion du plan d’urbanisme concrètement sur le terrain. Le plan d’urbanisme a fait l’objet de quelques mises à jour depuis son adoption officielle en 2008, notamment par l’insertion de deux Programmes particuliers d’urbanisme (PPU). Consulter le...