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...votre demande une copie d'une preuve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou compte récent et pièce d’identité avec photo). En ligne Remplir le formulaire directemen...

...utation Horaire de l’écocentre Lieux de diffusion culturelle Parcs et espaces verts Patinoires Permis Piscine extérieure et jeux d’eau Signalement d’un problème non-urgent (nids-de-poule, lampadaires défectu...

...e travaille avec différents médiums tels que la peinture, la photographie, le collage et la sculpture. Son talent lui a permis d'être choisie pour participer à différentes résidences d'art, de recherche et de création à travers le monde. Elle se...

Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.

...e travaille avec différents médiums tels que la peinture, la photographie, le collage et la sculpture. Son talent lui a permis d'être choisie pour participer à différentes résidences d'art, de recherche et de création à travers le monde. Elle se...

...me de son groupe d’âge chez les 18 à 25 ans et cinquième au classement général à l’Ironman d’Ottawa. Cette performance lui a permis de se qualifier pour les Championnats du monde Ironman, qui auront lieu à Kona, à Hawaï, en octobre, où il représenter...

...e territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour...

...niversité du Québec à Montréal, elle décide de nourrir une autre passion, soit celle de l’écriture. Elle est détentrice d’un certificat universitaire en création littéraire et est maintenant artiste multidisciplinaire.

Les commentaires recueillis auprès des résidents, des parents et des partenaires ont permis d’apporter des ajustements significatifs à la signalisation et aux aménagements autour de l’école. Notamment, la Ville a modifié la configuration de la circu...

...ne demande de subvention, le propriétaire ou le demandeur qui le représente doit : Déposer une demande de permis complète pour les travaux Remplir le formulaire de demande de subvention Remettre tous les documents requ...

Visionner la séance d'information La séance d’information et sa période de questions ont aussi permis d’expliquer en profondeur les obligations de densification de Sainte-Thérèse et les avantages que présente le projet au niveau des logements...

...rcours de vie, famille, travail, éducation, différences culturelles et expériences personnelles ont alimenté les échanges et permis aux participantes de mieux se connaître. Une œuvre qui témoigne des liens créés La courtepointe issue de ces...

Le remplissage d’une piscine ou d’un spa est interdit de 6   h à 20   h. Toutefois, il est permis d’utiliser l’eau du réseau de distribution à l’occasion du montage d’une nouvelle piscine pour maintenir la forme de la structure.

...ou un boyau avec pistolet tenu de façon continue par l’utilisateur. Pelouse nouvellement tourbée ou ensemencée Ce permis permet l’arrosage d’une nouvelle pelouse, ensemencée ou en plaques, tous les jours entre 4 h 30 et 6 h, avec un systèm...

...ativement. Le calendrier du chantier a dû être ajusté en raison de délais hors du contrôle des municipalités, ce qui n’a pas permis de réaliser les travaux plus tôt au cours de la période estivale. Pour la première phase des travaux de Rosemère,...

...et plus. Admissibilité :  Pour être admissible au remboursement, vous devez obligatoirement faire une demande de permis gratuit en ligne avant d’abattre un arbre affecté sur votre terrain. Plantation d’un ou des arbres sur un terrai...

...ntreposer le conteneur sur votre terrain parce que ce dernier est trop petit (par exemple certains terrains du Village), une permission temporaire peut être accordée.

...l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.

...$ du mètre linéaire pour une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .

Affichage et distribution Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véh......

Le plan d’urbanisme de la Ville dresse un portrait global de Sainte-Thérèse en matière d’aménagement du territoire. Les règlements d’urbanisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme c......

Ce projet d’envergure prévoit la construction de 429 logements et s’inscrit dans une volonté d’assurer un développement structuré et cohérent du secteur. Dans un souci de transparence et afin de permettre aux citoyens de bien comprendre les différe......

Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru......

3 MINUTES . C’est le temps que vous avez pour évacuer votre résidence en cas d’incendie. Un avertisseur de fumée est le moyen le plus efficace et le moins cher pour vous sauver la vie! 1 résidence sur 3 qui passe au feu au Québec ne possède pa......

La consommation et la possession de boissons alcoolisées est interdite dans les parcs et tout autre lieu public. Il est interdit de fumer du cannabis, des produits du tabac et la cigarette électronique/vapoteur dans tous les parcs et espaces......