173 résultats pour

...rmis délivré, si les délais de réalisation ne sont pas respectés ou si de fausses informations ont été données en appui à la demande de permis. Modification après l’émission du permis Toute modification apportée à des plans, des devis ou à...

...travaux sans permis ainsi que la présence de constructions non conformes vous exposent également à des contraventions. Demande de permis Foire aux questions

...Matières refusées Appareils électroniques  Appareils réfrigérants (les gros appareils sont ramassés sur demande et les petits appareils doivent être apportés à l'écocentre) Déchets (comestibles ou non) qui sont ramassés dans...

Tous les requérants doivent remplir les critères de sélection suivants pour que la demande soit évaluée par le comité : Être résident permanent de la Ville Sainte-Thérèse depuis au moins un (1) an (preuve de résidence de l’athlète requise);...

C’est en déposant une demande d’accès à l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.

Il est interdit d’utiliser la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur...

...d’opter pour le remboursement par virement bancaire. Il suffit de nous transmettre un spécimen de chèque accompagné de votre demande (formulaire rempli et reçus de factures inclus). Formulaire de remboursement

...cat d’occupation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’opération cadastrale ou les travaux de bonne foi. La demande ne contrevient pas aux objectifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’ac...

...indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuvent ê...

...ière dont nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels. Elle explique aussi comment vous pouvez demander accès à ces renseignements ou les faire rectifier, lorsque cela est nécessaire.   Politique de...

...du Québec Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 83 pour de plus amples informations . Demande de permis en ligne

Afin d’être admissibles aux différents types de soutien offerts par la Ville, les organismes doivent faire une demande de reconnaissance. Sont éligibles à la reconnaissance de la Ville, les organisations à but non lucratif dont les activités et...

Des frais de 434,61 $ par cérémonie sont exigés. Un délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires.

...8 et fut restauré en 1982. Aujourd’hui… Le cimetière compte maintenant plus de 2 500 terrains des deux côtés de la voie ferrée. En 1961, la fabrique fit construire les murs qui longent la rue Brazeau et la ligne des propriétés de la rue Cou...

...rèse lors de la dissolution de l’organisme en 1999. Démarche artistique L’artiste cherche constamment à suivre les voies que lui propose le matériau tout en gardant le cap sur les valeurs les plus profondes qui l’inspirent : la nature, l’ar...

...rtistique La mise à jour de votre CV La présentation d’un portfolio ou d’un dossier d’artiste La rédaction d’une demande d’aide financière Pour plus de renseignements : cultureetloisirs@sainte-therese.ca

...sion est officiellement inaugurée le 4 août de cette même année. L’établissement se nommait alors Hospice Saint-Joseph. À la demande de nombreux citoyens, le nom est changé pour Hospice Drapeau, en mémoire du fondateur Fabien Drapeau. La mission...

...r un orgue dans son église en 1830. Cet instrument est l’œuvre d’un immigrant français, le sieur Jean-Baptiste Jacotel. À la demande du curé Ducharme, Joseph Casavant y aurait par la suite apporté quelques modifications. Cet ouvrage constituerait ain...

...siers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste   Formulaire de demande de l’artiste

...de Montréal. Ce dernier revend la propriété le 5 octobre 1910 à la Banque Molson, au prix de 5 200 $. La Banque Molson demande à l’architecte montréalais Philip J. Turner de préparer des plans pour la rénovation de l’immeuble en 1911. Les photo...

...  Les quantités de résidus verts amassés dépassent la capacité de votre bac? Répartissez-les sur plusieurs collectes ou demandez à un voisin qui utilise moins son bac de vous donner un coup de main!

...de 3 pieds. Les branches ne sont pas acceptées, seules les retailles sont visées par cette collecte. Faire une demande de ramassage

...le règlement de zonage 1200 N.S. , pour plus de détails. Voir les articles 103 à 112 pour les usages résidentiels. Demande de permis en ligne

...la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les branches ne nuisent pas à la visibilité des usagers de la voie publique. Il est important de garder dégagé en tout temps : le trottoir (hauteur de 10   pi) et la ru...

...aux traverses pour piétons. Apportez une lampe de poche pour mieux voir et être vu. S’ils ne marchent pas avec vous, demandez à vos enfants de circuler en groupe de quatre ou cinq, de planifier leur itinéraire et de vous le partager. Vous les...