...ntes de garage gratuites auront lieu du 22 au 24 mai sur l’ensemble du territoire de Sainte‑Thérèse. Le formulaire de demande de permis gratuit sera disponible sous peu.
...ers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste Formulaire de demande de l’artiste
...istique La mise à jour de votre CV La présentation d’un portfolio ou d’un dossier d’artiste La rédaction d’une demande d’aide financière Pour plus de renseignements : cultureetloisirs@sainte-therese.ca
...cie de l’exonération du droit de mutation selon les cas prévus à la loi. La Ville de Sainte-Thérèse se réserve le droit de demander les documents justifiant l’exonération invoquée à l’acte de transfert. Droit supplétif Malgré les diverses e...
...un bac au coût de 105 $ Les citoyens désirant obtenir un bac bleu supplémentaire gratuitement peuvent en faire la demande par courriel à travauxpublics@sainte-therese.ca . Matières acceptées
...céder à sa restauration et à sa réinstallation sur le territoire thérésien. (L’œuvre datant de 1998 avait d’abord été une commande du vétérinaire Dr Paul Desrosiers, un ami de l’artiste.) En 2017, la Ville l'installe au parc Paul-Gagnon. Démarch...
...tent les règlements normatifs et permettent de tenir compte de situations spécifiques non prévues à la réglementation. Les demandes soumises à cette catégorie de règlements doivent toutes être analysées par le Comité consultatif en urbanisme et le co...
...ssible. Pour éviter les conflits d’intérêt et l’apparence de conflit d’intérêt, la Ville de Sainte-Thérèse ne peut recommander d’entrepreneurs ou de professionnels.
C’est en déposant une demande d’accès à l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.
Afin d’être admissibles aux différents types de soutien offerts par la Ville, les organismes doivent faire une demande de reconnaissance. Sont éligibles à la reconnaissance de la Ville, les organisations à but non lucratif dont les activités et...
...e 3 pieds. Les branches ne sont pas acceptées, seules les retailles sont visées par cette collecte. Faire une demande de ramassage
...une superficie égale ou supérieure à 557 m 2 , un minimum de 4 arbres est exigé dont au moins 1 en cour avant. Demande de permis en ligne
...x traverses pour piétons. Apportez une lampe de poche pour mieux voir et être vu. S’ils ne marchent pas avec vous, demandez à vos enfants de circuler en groupe de quatre ou cinq, de planifier leur itinéraire et de vous le partager. Vous les a...
...priée. Attention! Si votre barbecue ne s’allume pas dès les premiers instants, il faut fermer la bouteille et les commandes de contrôle et laisser ventiler complètement l’appareil avant de réessayer. Jusqu’à 15 minutes peuvent s’avérer nécess...
...ppel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25 000 $. Pour obtenir de l'information sur les contrats octroyés par la Ville, consultez le SEAO. Système électronique d’appel d’offres (SEAO)...
Lorsque vous effectuez votre demande de permis obligatoire d’abattage ou d’écimage d’arbre, vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux....
Des frais de 434,61 $ par cérémonie sont exigés. Un délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires.
...nbsp; varie selon le type de construction , mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtiment principal. Demande de permis en ligne
...endant une période de quinze jours à compter du début des travaux d'ensemencement ou de la pose du gazon en plaques. Demande de permis en ligne
...entielle ainsi que sur les propriétés commerciales et industrielles de l'ensemble du territoire. Si vous désirez faire une demande de retrait des graffitis sur une propriété privée, cliquez ici . Politique de retrait des graffitis
...dats sélectionnés lors d’une cérémonie en leur honneur. Retrouvez les critères d’admissibilité et les formulaires de demandes ci-dessous. Soutien aux artistes Soutien aux athlètes Renseignements : Service de la culture et...
...re dont nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels. Elle explique aussi comment vous pouvez demander accès à ces renseignements ou les faire rectifier, lorsque cela est nécessaire. Politique de c...
...union civile ou un mariage peut être célébré à l’hôtel de ville avec un élu municipal comme célébrant. Formulaire de demande Document d’information
...outien par sa Politique de soutien aux organismes. Pour y être admissibles, les organismes doivent préalablement faire une demande de reconnaissance.
...vités, les personnes ne résidant pas à Sainte-Thérèse doivent obtenir une Carte non-résident en complétant gratuitement la demande en ligne ou en personne. La carte non-résident est seulement disponible en version physique et n’est pas disponible en...