241 résultats pour

...otechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Un spa est autorisée aux conditions suivantes : Un spa doit être muni d’un couvercle rigide et d’un dispositif de sécurité em...

...Patinoire de hockey et étang glacé avec casier de prêt d'équipement hivernal (en hiver seulement) Chiens en laisse autorisés.

...e (tennis et pickleball) Station libre-service de réparation de bicyclette Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.

...is en utilisation partagée (tennis et pickleball) et trois exclusifs au tennis Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.

...ent) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Sentier nature Chiens en laisse autorisés.

...s (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.

...Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de détente Chiens en laisse autorisés.

...tallation d’un foyer ou d’un four extérieur doit respecter les règles suivantes : Un foyer ou un four extérieur est autorisé uniquement en cour arrière. Un foyer ou un four extérieur ne peut avoir une hauteur de plus de 2 mètres, ch...

...s (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.

...personnes en fauteuil roulant Table de ping-pong Terrains de pétanque Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.

...n au problème général de logements. À la fin de l’été 1942, un représentant de la corporation visite la région avec les autorités locales pour déterminer le secteur de choix qui pourrait accueillir un nouveau quartier, semblable à ceux construit...

...cer à 7 sur gazon naturel Skate Plaza : piste de planche à roulettes et patin à roues alignées Chiens en laisse autorisés.

...s les jours, de 7 h à 21 h Installations Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) Chiens en laisse autorisés.

...Exposition extérieure Piste cyclable Station libre-service de réparation de bicyclette Chiens en laisse autorisés.

...cé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.

...avaux sont interdits dans la bande de protection riveraine. Voici quelques exemples d’exceptions, qui doivent cependant être autorisées par un permis délivré par la Ville :   L’entretien, la réparation et la démolition des constructi...

...l’arrosage d’une nouvelle pelouse, ensemencée ou en plaques, tous les jours entre 4 h 30 et 6 h, avec un système d'arrosage automatique et, entre 21 h et 23 h, avec un système d'arrosage mécanique, pendant une période de quinze jours à compter du dé...

...à 21 h Installations Aire de pique-nique ou de détente Terrains de pétanque (2) Chiens en laisse autorisés.

Initiation aux arts textiles   : Une série accessible autour du crochet et du tricot, combinant apprentissage, pratique et création à travers de petits projets simples. Projet du jour : Projet décoratif (fleur ou sous-verre) au cro...

...voter prévue par la loi; • avoir produit ou produire en même temps que la demande une résolution désignant la personne autorisée à signer la demande et à être inscrite sur la liste référendaire, le cas échéant. Sauf dans le cas d...

...voter prévue par la loi; • avoir produit ou produire en même temps que la demande une résolution désignant la personne autorisée à signer la dem ande et à être inscrite sur la liste référendaire, le cas échéant. Sauf dans le cas d'une pe...

...autre geste susceptible de nuire au bon déroulement de la séance ; c) prend la parole sans y avoir été préalablement autorisé par le président ; d) interromp t une personne qui a la parole, sauf le président lorsqu’il rappelle quelqu’...

...ention par la Ville , sauf si une décision finale relativement à ce projet, con trat ou subvention a déjà été prise par l’autorité compétente de la Ville . ARTICLE 11 : APRÈS -MANDAT Dans les douze mois qui suivent la fin de son m...

...1 3 APPLICATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable ou son représentant autorisé est chargé de l’application du présent règlement. ARTICLE 1 4 REMPLACEMENT Le présent règlement remp...

Initiation aux arts textiles   : Une série accessible autour du crochet et du tricot, combinant apprentissage, pratique et création à travers de petits projets simples. Projet du jour : Carré texturé (sous-verre) au tricot Auc...