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Politique éditoriale des médias sociaux
RubriquesCette Politique éditoriale s’adresse à toute personne qui souhaite participer aux discussions sur les médias sociaux officiels de la Ville de Sainte-Thérèse. Cette politique vise à encadrer les conduites des utilisateurs sur les médias sociaux afin......
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Politique environnementale
RubriquesCette Politique démontre la volonté de la Ville de Sainte-Thérèse non seulement de maintenir ses acquis, mais d’innover par ses objectifs. Elle concrétise sa résolution d’agir de façon responsable et d’assurer son rôle de chef de file par la mise en......
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Politique intégrée de la famille et des aînés
RubriquesDans ses efforts pour améliorer les services offerts aux citoyens, la Ville de Sainte-Thérèse a procédé à l'élaboration d'une politique et d'un plan d’action qui intègrent les familles et les aînés habitant sur son territoire. Politi......
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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées
RubriquesSelon l’article 61.1 de la Loi E-20.1, chaque municipalité locale qui compte au moins 15 000 habitants doit adopter annuellement un plan d’action identifiant les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant......
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Politique de remboursement des frais de bain libre
RubriquesLa Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au bain libre aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligato......
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Taxibus
RubriquesLa Ville de Sainte-Thérèse offre aux aînés thérésiens (65 ans et plus) la possibilité de se déplacer dans la ville à moindre coût. Le service TAXIBUS, est accessible tous les mercredis et les jeudis de 7 h à 23 h.......
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Politique sur la gouvernance et la protection des renseignements personnels
RubriquesDans le cadre de ses activités et de sa mission, la Ville de Sainte-Thérèse traite des renseignements personnels, notamment ceux des visiteurs de son site Web, de citoyens et de ses employés. À ce titre, elle reconnait l'importance de respecter la v......
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Administration des règlements
RubriquesIl indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven......
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Construction
RubriquesIl indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru......
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Démolition
RubriquesIl établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.
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Dérogations mineures
RubriquesIl permet de déroger à certains éléments du règlement de zonage ou du règlement de lotissement en fonction de différents critères d’évaluation prédéterminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire.......
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Lotissement
RubriquesIl indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme......
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Occupation et entretien des bâtiments
RubriquesIl indique des normes en matière d’occupation et d’entretien des bâtiments, ces normes permettront à la Ville d’assurer un meilleur contrôle en vue de conserver l’intégrité des bâtiments, d’empêcher leur dépérissement, de les protéger contre les int......
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Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
RubriquesIl permet de poser un regard objectif sur des projets de rénovation, de construction ou de développement. Il fixe des critères d’évaluation au niveau de l’architecture, de l’implantation, de la volumétrie, des matériaux utilisés, etc. Son objectif e......
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Politique de remboursement des frais de patinage libre
RubriquesLa Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais d'accès au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Cette Politique prendra fin lorsque la cons......
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Politique de lancement de livres
RubriquesDans le but de faire connaître des auteurs thérésiens, la présente Politique permet d’offrir aux résidents de Sainte-Thérèse la possibilité d’effectuer le lancement de leur livre à la bibliothèque municipale. Politique de lancement d......
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Remboursement des frais de bain libre
RubriquesLa Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au bain libre aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Pol......
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Inventaire du patrimoine bâti de la MRC de Thérèse-De Blainville
RubriquesÀ plus grande échelle, la MRC de Thérèse-De Blainville offre un circuit patrimonial composé d’une sélection de sites situés sur son territoire. Une belle occasion de découvrir notre région et son histoire. Carte interactive Ondago......
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Procédure de reconnaissance
RubriquesTout organisme qui désire obtenir un soutien de la Ville doit remplir le formulaire de demande de reconnaissance prévu à cet effet en fournissant tous les renseignements. Ce formulaire doit ensuite être acheminé au Service de la culture et des loisi......
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Politique de soutien aux organismes
RubriquesCette Politique vise à reconnaître et à soutenir les organismes communautaires qui œuvrent auprès de la communauté thérésienne. Elle définit les modalités liées à la reconnaissance des organismes, les différents types de soutien offerts et les condi......
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Soutien financier
RubriquesLa Ville de Sainte-Thérèse offre différents programmes de subvention et de commandite aux organismes reconnus. Demande de soutien au financement Chaque année au mois de juin, les organismes reconnus peuvent faire une demande de soutien au......
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Prêt de locaux et de plateaux
RubriquesLes organismes reconnus peuvent réserver des locaux ou des plateaux d’activités pour la tenue de leurs activités régulières ou spéciales selon la disponibilité des lieux. Les locaux et plateaux disponibles sur réservation sont situés à la Maison du......
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Prêt d’équipement
RubriquesLa Ville peut fournir aux organismes reconnus certains équipements pour la tenue de leurs activités (ex. : tables, chaises, scène, etc.) à condition que ceux-ci soient disponibles. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le tr......
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Bourses de soutien aux artistes
RubriquesAvec la Politique de soutien à l’artiste, la Ville désire souligner et encourager la participation et la performance artistique des jeunes thérésiens. La Politique vise à reconnaître leur développement par le biais d'un soutien financier favorisant......
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Collection municipale d’œuvres d’art
RubriquesLe Service de la culture et des loisirs procède, une fois par année, à un appel aux artistes professionnels qui souhaitent soumettre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Critères d’admissibilités Pour......