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Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme

...ns et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte

...s modifications réglementaires afin de se conformer à cette nouvelle cartographie et au cadre normatif s’y rattachant. Consulter le site Web

...Consultez le chapitre 7 du règlement de zonage 1200 N.S. pour l’ensemble des règles en matière d’affichage. Demande de permis en ligne

...es (triplex), telles qu'inscrites au rôle d'évaluation foncière de la Ville, peuvent bénéficier de cette autorisation. Demande de permis en ligne

...ue mardi et vendredi pendant la saison hivernale. Autrement, il y aura de l’affichage sur place pour vous en informer. Consulter l'état des glaces

...l’année, la consommation d’eau potable diminue de façon significative avec la fin de la période estivale. Cette baisse de la demande offre les conditions les plus favorables pour intervenir sur une infrastructure aussi importante. Il est donc né...

...llant et adapté aux besoins de tous, où chaque génération trouve sa place et contribue à la richesse de la communauté. Consulter la politique

...Laurentides doit pouvoir compter sur ses partenaires et fournisseurs dans le développement de son concept sur le terrain. Il demande beaucoup de flexibilité et d’adaptation de la part de Loisirs Laurentides et de ses partenaires. À chacun des lanceme...

...embleur permettra aux citoyens de la région de bouger ensemble, tout en redécouvrant le village de Sainte-Thérèse. Pour consulter le parcours et vous inscrire, visitez le site web de l’événement. Inscription Notez qu’il y aura quelqu...

...être reportés ou prolongés selon les conditions météorologiques. Avant de prendre la route, les usagers sont invités à consulter Québec 511 pour planifier adéquatement leurs déplacements.

...ions météorologiques défavorables ou de contraintes opérationnelles. Ainsi, il est recommandé, avant de prendre la route, de consulter Québec 511, un outil pratique pour planifier adéquatement ses déplacements, et de télécharger l’application mobile...

...inte-Thérèse au 450 434-1440, poste 2266, ou écrire à genie@sainte-therese.ca . Les personnes intéressées peuvent également consulter la fiche du projet dans Mon Espace citoyen .

...nt un bac au coût de 105 $ Les citoyens désirant obtenir un bac bleu supplémentaire gratuitement peuvent en faire la demande par courriel à travauxpublics@sainte-therese.ca . Matières acceptées Disposition des bacs En vertu...

...e  varie selon le type de construction , mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtiment principal. Demande de permis en ligne

...p; udd@sainte-therese.ca Les citoyens désirant obtenir un bac brun supplémentaire gratuitement peuvent en faire la demande par courriel à  travauxpublics@sainte-therese.ca . Matières acceptées   Conseils d'utilisation du ba...

...Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy Membre du Comité de démolition Membre du Comité d’analyse et des demandes et de sélection des projets du programme de soutien aux actions environnementales

...un avis par courriel lorsque votre compte de taxes est disponible Accéder à votre prochain compte de taxes en ligne Consulter vos anciens comptes de taxes en ligne en tout temps (ultérieurs à 2018) Notez que pour créer votre dossier...

...ficie de l’exonération du droit de mutation selon les cas prévus à la loi. La Ville de Sainte-Thérèse se réserve le droit de demander les documents justifiant l’exonération invoquée à l’acte de transfert. Droit supplétif Malgré les diverses...

...linéaires de frontage au-delà de 20 m; Il doit y avoir au moins 1 arbre par 175 m 2 de superficie de terrain. Demande de permis en ligne

...pendant une période de quinze jours à compter du début des travaux d'ensemencement ou de la pose du gazon en plaques. Demande de permis en ligne

...uperficie maximale autorisée pour un sauna domestique est de 5   m 2 et la hauteur maximale est de 2,5   m. Demande de permis en ligne

...Matières refusées Appareils électroniques  Appareils réfrigérants (les gros appareils sont ramassés sur demande et les petits appareils doivent être apportés à l'écocentre) Déchets (comestibles ou non) qui sont ramassés dans...

Tous les requérants doivent remplir les critères de sélection suivants pour que la demande soit évaluée par le comité : Être résident permanent de la Ville Sainte-Thérèse depuis au moins un (1) an (preuve de résidence de l’athlète requise);...

C’est en déposant une demande d’accès à l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.