225 résultats pour

...date d’échéance de la vente de garage. Dans tous les cas, aucun empiétement sur la voie publique n’est permis. Demande de permis en ligne

...de Sainte-Thérèse. Un délai de dix jours ouvrables est nécessaire pour obtenir une autorisation de tournage. Faire une demande Pour obtenir une autorisation de tournage, vous devez remplir le formulaire et y joindre les pièces justificativ...

...pendant une période de quinze jours à compter du début des travaux d'ensemencement ou de la pose du gazon en plaques. Demande de permis en ligne

...uperficie maximale autorisée pour un sauna domestique est de 5   m 2 et la hauteur maximale est de 2,5   m. Demande de permis en ligne

...à la Maison Lachaîne et dans certains établissements disposant de gymnases et de terrains sportifs. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : Les besoins de la Vi...

...ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques semaines, selon l’ampleur du projet. Si les travaux doive...

...es (triplex), telles qu'inscrites au rôle d'évaluation foncière de la Ville, peuvent bénéficier de cette autorisation. Demande de permis en ligne

...Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne

...Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

...u sol dégagé. Référez-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction .  Demande de permis en ligne

Les citoyens souhaitant organiser une vente de débarras peuvent en faire la demande avant le 7 septembre pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la Ville. La carte, ainsi qu’une liste d’adresse, seront par...

...rêts à être distribués en cas de situation critique . Lorsqu’une telle situation survient, les citoyens peuvent en faire la demande en téléphonant au 450 434-1550 .  Comment faire une digue? Il est important d’ériger les digues deva...

...ls. Un premier lieu de culte La paroisse de Sainte-Thérèse est fondée en 1789 après plus d’une dizaine d’années de demandes de la part du seigneur Lamarque, responsable de la seigneurie de Blainville. Un premier presbytère-chapelle est alor...

...p; udd@sainte-therese.ca Les citoyens désirant obtenir un bac brun supplémentaire gratuitement peuvent en faire la demande par courriel à  travauxpublics@sainte-therese.ca . Matières acceptées   Conseils d'utilisation du ba...

...de Montréal. Ce dernier revend la propriété le 5 octobre 1910 à la Banque Molson, au prix de 5 200 $. La Banque Molson demande à l’architecte montréalais Philip J. Turner de préparer des plans pour la rénovation de l’immeuble en 1911. Les photo...

...Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy Membre du Comité de démolition Membre du Comité d’analyse et des demandes et de sélection des projets du programme de soutien aux actions environnementales

...crivez-vous pour recevoir les derniers avis émis par la Ville, pour participer à des consultations publiques, pour faire des demandes en ligne, pour accéder à votre Carte citoyen et plus encore! Inscrivez-vous!

...exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

...et végétale et que tous les moyens naturels à faibles impacts disponibles ont été utilisés sans l’ombre d’un progrès. Demande de permis en ligne

...siers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste   Formulaire de demande de l’artiste

...rtistique La mise à jour de votre CV La présentation d’un portfolio ou d’un dossier d’artiste La rédaction d’une demande d’aide financière Pour plus de renseignements : cultureetloisirs@sainte-therese.ca

...soutien par sa Politique de soutien aux organismes. Pour y être admissibles, les organismes doivent préalablement faire une demande de reconnaissance.

...duction ou de sa transmission peuvent être exigés par la Ville qui doit en indiquer préalablement le montant approximatif au demandeur, et ce, conformément aux modalités qui sont déterminées par le Règlement sur les frais exigibles pour la transcrip...

...ficie de l’exonération du droit de mutation selon les cas prévus à la loi. La Ville de Sainte-Thérèse se réserve le droit de demander les documents justifiant l’exonération invoquée à l’acte de transfert. Droit supplétif Malgré les diverses...

...Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abr...