382 résultats pour

...construction pour le remplacement des générateurs d'ozone à la station de purification La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour obtenir les services professionnels d’une firme afin de préparer les plans et de...

Les demandes peuvent également être soumises avec un téléphone intelligent via l'application Voilà! Signalement . Comment faire une demande? Ciblez l’endroit concerné sur la carte interactive ou inscrivez l’adresse civique à proximit...

...rte Contrat 2026-77 – Fourniture, plantation et entretien d’arbres – Année 2026 La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour la fourniture, la plantation et l’entretien d’arbre sur l’ensemble du territoire de la Ville d...

...fuser une publication sur sa page Facebook officielle. La priorité est accordée au contenu municipal. Pour formuler une demande de diffusion, faites parvenir toutes les informations relatives à votre activité au Service de la culture et des lois...

...Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la garde de poules en milieu urbain (toute preuve de formation sérieuse est acceptée)...

...cts disponibles ont été utilisés sans l’ombre d’un progrès. Plusieurs spécifications doivent toutefois être respectées. Demande de permis temporaire d’application de pesticides Le propriétaire du terrain doit faire une demande de permis...

...Loi sur l’accès, et ne peuvent être communiqués sans le consentement de la personne concernée. Si les documents visés par la demande contiennent de tels renseignements concernant une autre personne, son consentement doit être obtenu par écrit et soum...

...ajustement d’évaluation, etc.), elles seront désormais acquittées automatiquement à leur date d’échéance respective. Demande d’adhésion L’annulation de l’adhésion doit être signifiée 30 jours avant la date prévue du prochain paiement en...

...détaille la classification des usages. Tous les travaux nécessaires au changement d’usage doivent faire l’objet d’une demande de permis distincte. Demande de permis en ligne

...de Boisbriand – saison 202 4-202 5 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2024 10.4 Demande de soutien financier - Fonds de l'athlète des Laurentides 2025 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 S/O 1...

...plastiques, aux symboles de recyclage ou à la matière dont il s'agit pour savoir ce qui va dans le bac bleu. Il suffit de se demander : est-ce un contenant, un emballage ou un imprimé . Exceptions : les contenants aérosols (acceptés à l’écocentr...

...torisation de signatures – contrat notarié C-237 8.2 Emplacement – sièges conseillers dans la salle du conseil 8.3 Demande à l'Office d'habitation – lot 3 669 802 - vocation 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- AR...

Avant de choisir un arbre, un arbuste ou même une plante grimpante pour sa propriété,  les citoyens doivent tenir compte de l’espace que cette plante occupera à maturité. En effet, toute plante vit et grandit, chacune selon les caractéristiques...

...domicile pour les gros appareils réfrigérants. Il permet de faire ramasser gratuitement un ou des appareils admissibles sur demande afin d’en disposer de façon adéquate et respectueuse de l’environnement. Ceux-ci ne sont donc plus ramassés durant la...

...pal. Pendant une inondation Quittez votre domicile si le niveau d’eau vous y oblige ou si les autorités le demandent. Apportez votre trousse d'urgence, des vêtements chauds et imperméables ainsi que les ordonnances et documents d'id...

...de Sainte-Thérèse. Un délai de dix jours ouvrables est nécessaire pour obtenir une autorisation de tournage. Faire une demande Pour obtenir une autorisation de tournage, vous devez remplir le formulaire et y joindre les pièces justificativ...

...10.2. 19e édition de l'Omnium de golf du Parc du Domaine Vert — commandite 10.3. Petit Théâtre du Nord — commandite 10.4. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 10.5. Association de ringuette Les Cavalières — renouvellement de l'entente — a...

...gnolée des médias de Moisson Laurentides — autorisation de barrage routiers 10.3. Journée école en forme et en santé 2025 — demande de commandite 10.4. Fondation du Centre jeunesse des Laurentides — demande de commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1....

...'un bâtiment est démoli et qu'un nouveau bâtiment est construit au même endroit, le consommateur doit présenter une nouvelle demande. L'officier municipal décide alors, s'il y a lieu, de reconstruire en tout ou en partie le branchement. ART. 53...

...iqués de presse dans les journaux locaux. Distribution de palettes de sacs de sable aux citoyens qui en font la demande. Protection du réseau d’égout domestique. Surveillance accrue du niveau de la rivière. Pendant une in...

...s à une assurance (aux frais de l’organisme) par l’Union des municipalités du Québec (selon le type de reconnaissance). Demande d’adhésion au programme d’assurance pour les organismes Le programme, offert par l’entremise de BFL Canada risqu...

...Vers la fin du XIX e siècle, la région de Saint-Eustache devient de plus en plus active et se développe rapidement. La demande pour des biens de consommation provenant de la métropole devient donc plus importante. De la même manière, les produi...

...branches à la suite de travaux d'entretien, selon les conditions énoncées ci-dessous. Marche à suivre Faites une demande de ramassage de branches : Par le biais d’une  demande en ligne   ou via l'application V...

...recommandations de travaux. Programme 2 – Subvention pour travaux de protection, en deux étapes Étape 2A - Demande de subvention (avant les travaux) Étape 2B - Demande de remboursement (après les travaux) Sur la base d...

...ltatif d’urbanisme (CCU) analyse et émet des recommandations au Conseil municipal en matière d’urbanisme, notamment pour les demandes de dérogations mineures (exceptions à la réglementation municipale), de lotissement, les plans d’implantation et d’i...