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...s d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Luc Châteauvert , au service des technologies de l’information , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2297. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être p...

...struction, de modification ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre la transformation du 55, rue Sicard en une aire de stationnement pour les véhicules des employés et non à l’entreposage...

...et l’urbanisme, le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite autoriser s...

...inte-Thérèse — commandite 10.11. Vente ambulante — événements sportifs et communautaires 2025 — autorisation 10.12. Programmation Culture et loisirs — tirage d'inscription gratuite — expo-vernissage des participants aux ateliers culturels Généré...

...élimination des déchets et des encombrants — années 2026 à 2030 5.3. Adjudication du contrat 2025-23 — valorisation des matières organiques — années 2026 à 2030 5.4. Adjudication du contrat 2025-26 — remplacement et installation de compteurs d'...

...ruction, de modification ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre la transformation du 55, rue Sicard en une aire de stationnement pour les véhicules des employés et non à l’entreposa...

...r plusieurs années. Le terme de remboursement de l'emprunt corresponda nt au montant de la subvention sera ajusté automatiquement à la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 6 : Le présent règlement en...

...ur plusieurs années. Le terme de remboursement de l'emprunt correspondant au montant de la subvention sera ajusté automatiquement à la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 6 : Le présent règlement en...

...l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les d ispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite que le t...

...un écart à la moyenne de +14,5 % et possède une superficie de 1,18 km 2. La Ville de Sainte-Thérèse a reçu la confirmation de la Commission de la représentation électorale du Québec le 29 mai 2024, que le règlement 1348 N.S. concernant la...

...ars 2025 à 19 h 305. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59 — location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2025-01 — fourniture de pierre concass...

...l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les d ispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite que le t...

...tente entre l'Écluse des Laurentides et la Ville de Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 8.4. Dépôt de la programmation TECQ 2024-2028 8.5. Convention d'emphytéose — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES...

...uvel aréna, d’une superficie de 3 870 m 2 répartie sur deux étages, composé d’une patinoire de dimensions approximatives de 61 m X 28 m (200' x 85') ayant une capacité de 336 personnes assises, de l’aménagement extérieur et d...

...est envoyée par courrier recommandé, la demande est réputée avoir été déposée le jour de son envoi. Pour toute information supplémentaire, veuillez communiquer avec le Service des finances de la Ville de Sainte -Thérèse ....

...et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite autoriser spéci...

Avec l’implantation de la collecte des matières organiques, davantage d’ordures ménagères se retrouvent dans le bac brun, faisant diminuer le contenu du bac noir de façon considérable.

...t le Règlement 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le...

Non. Les collectes des matières résiduelles (bacs noir, bleu et brun) sont entièrement robotisées. Cela signifie qu’aucun employé ne manipule les bacs et que les sacs ne seront pas ramassés.   Pour ce qui est des résidus verts, des c...

Il indique des normes en matière d’occupation et d’entretien des bâtiments, ces normes permettront à la Ville d’assurer un meilleur contrôle en vue de conserver l’intégrité des bâtiments, d’empêcher leur dépérissement, de les protéger contre les int...

...ns. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de construction

...ivée et de protéger les Renseignements personnels qu'elle détient.   Afin de s'acquitter de ses obligations en la matière, la Ville s'est dotée de la présente Politique. Celle-ci énonce les principes cadres applicables à la protection des...

...d’autorisation selon les dispositions du Règlement sur l’administration des règlements en vigueur. Il doit fournir les informations suivantes : 1° L’adresse du bâtiment à démolir ; 2° Le nom, le numéro de téléphone et l’adresse du propriétaire...

La Politique culturelle vise à fixer les grandes orientations de la Municipalité en matière de culture. Elle est assortie d’un plan d’action qui facilite la prise de décisions relatives à la réalisation des divers projets mis de l’avant par le conse...

...s porteur sur le plan sémantique et du point de vue de la représentation visuelle. Elle est interpellée par les êtres et les matières qui l’entourent, et particulièrement par leur fragilité et leur ténacité. Elle met ainsi souvent en contexte deux él...