202 résultats pour

...mande de permis complète pour les travaux Remplir le formulaire de demande de subvention Remettre tous les documents requis spécifiés dans la demande de subvention Le dossier sera traité par le Service de l’urbanisme et du d...

...érèse, acquiert l’hôtel en 1928. Il porterait alors le nom d’Hôtel Central. À la mort de Cloutier, son fils Alfred assure la gestion de l’établissement, et ce, jusqu’en 1946. Durant une vingtaine d’années, soit de 1949 à 1969, l’hôtel appartient à l’...

...ce sont les seuls à porter la soutane. La Corporation du Séminaire est créée pendant les années 1844 et 1845 pour assurer la gestion de l’établissement. Rapidement, les locaux deviennent insuffisants pour répondre aux besoins d’enseignement et u...

...861. Cette acquisition en fait le plus grand propriétaire foncier de l’époque dans les Laurentides. Il reprend du service en politique municipale comme maire de Saint-Adèle, de 1865 à 1872. La Banque Molson L’honorable Léandre Dumouchel (18...

Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la garde de poules...

.... Cette lettre doit être adressée au Service de l’urbanisme et du développement durable, et contenir ou être accompagnée des documents suivants :          Un échéancier préliminaire de réalisation des travaux...

...ocède, une fois par année, à un appel aux artistes professionnels qui souhaitent soumettre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Critères d’admissibilités Pour que leur candidature soit admissible, les a...

...Précisions apportées En réponse à différentes questions fréquemment posées, le Ministère a récemment ajusté ces divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement . Ces ajouts fourni...

...13 par les frères Carlos et Jason Sanchez, artistes de la région et de réputation internationale, dans le cadre de la   Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics...

...a rue Duquet) Accessibilité : En tout temps L’œuvre a été réalisée par Jacek Jarnuszkiewicz dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics...

...ue (devant l’entrée principale) Accessibilité : En tout temps L’œuvre   a été réalisée dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics...

...Accessibilité : Durant les heures d’ouverture Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics...

...um : Acrylique sur toile Dimensions : 36 po x 24 po Œuvre réalisée en 2015 en direct du lancement de la nouvelle politique culturelle de la Ville de Sainte-Thérèse, elle fut acquise la même année. Démarche artistique Créateur, C...

...re du Printemps des arts en 2000. Démarche artistique Gilles Boisvert s’intéresse à la vie quotidienne, sociale et politique ainsi qu’aux nouvelles technologies liées aux communications. Artiste très prolifique et avant-gardiste, il a d’abo...

...des actes des administrateurs); Respecter les exigences conformément aux lois et règlements en vigueur; Assurer une gestion saine et transparente; À la suite de l’assemblée générale annuelle, transmettre à la Ville la liste des coordonné...

...ne relation de partenariat établie par un protocole d’entente ou non, pour le développement, la réalisation de projets ou la gestion d’installations. Par exemple : le Centre de services scolaire des Mille-Îles (CSSMI), les villes de la MRC de Thérèse...

...i investissaient chacune un montant de 900 000 $ pour couvrir les coûts restants. Les deux Villes seront partenaires dans la gestion du stade une fois ce dernier terminé. Mai 2013 Le stade est officiellement nommé en hommage au célèbre jour...

...$ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies)...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation indiquant la top...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Pl...

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...et le bien-être d’un arbre voisin de plus grande valeur. L’arbre constitue une nuisance ou cause des dommages sérieux et documentés à un bâtiment ou une infrastructure publique ou privée par ses racines, son tronc ou ses branches principales....

...els pour attirer la faune et la flore locales. En milieu urbain, cela repose notamment sur la végétalisation des espaces, la gestion différenciée et l’intégration d’éléments naturels essentiels au maintien des fonctions écologiques. Renseigne...

...Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne pe...