915 résultats pour

Le Règlement 1347 N.S. sur la gestion contractuelle de Sainte-Thérèse vise à encadrer le processus et promouvoir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux. Règlement 1347 N.S

Conformément à l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, la Ville de Sainte-Thérèse publie sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25   000   $. Pour obte......

La présente Politique d’acquisition d’œuvres d’art vise à encadrer les acquisitions futures de la Ville de Sainte-Thérèse pour sa Collection municipale d’œuvres d’art. Les œuvres d’art public ne sont pas touchées par la présente politique.......

Des frais de 434,61 $ par cérémonie sont exigés. Un délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires.

Une assistante au célébrant assure les rencontres préparatoires et la logistique entourant les cérémonies. Pour planifier une rencontre ou obtenir des informations, communiquez avec les Services juridiques au 450 434-1440 , poste 2213.

Le Code civil du Québec autorise les membres des conseils municipaux à être reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce r......

1917 L’espace qui accueille aujourd’hui les services administratifs de la Ville de Sainte-Thérèse était jadis consacré à l’enseignement donné aux jeunes filles. En effet, ces lieux étaient occupés par le couvent des religieuses de la Congrégati......

1911 En 1889, Thomas F. Foisy fonde, sur la rue Turgeon, la première usine de pianos de Sainte-Thérèse. Son succès, comme industriel, est relatif. Reconnu pour son amour des chevaux de course, il n’apporte à son industrie qu’un effort minimal.......

La présente Politique administrative encadre le retrait des graffitis visibles des voies de circulation publiques apposés sur toute propriété résidentielle ainsi que sur les propriétés commerciales et industrielles de l'ensemble du territoire. Si vo......

La bibliothèque municipale de Sainte-Thérèse propose différents services adaptés pour les personnes vivant avec un handicap. Services accessibles

Les renseignements personnels sont ceux qui portent sur une personne physique et permettent de l'identifier. Ils sont confidentiels et ne peuvent être communiqués sans le consentement de ladite personne concernée. Ainsi, dans le cas où les documents......

Votre avis de réclamation doit contenir : Le lieu et la date de l’incident; Les circonstances; Le type de dommages subis; Les coordonnées du réclamant. L’avis doit ensuite être acheminé à la Ville par courriel à reclama......

L’avis doit être reçu dans les quinze (15) jours suivant l’événement ayant causé les dommages, le tout conformément à l’article 585 de la Loi sur les cités et villes.  En cas de refus de la réclamation, vous pouvez intenter une poursuite j......

Lors de la réception d’un avis de réclamation écrit ou d’une mise en demeure, un accusé de réception est transmis dans les meilleurs délais. Un rapport est ensuite demandé au service concerné de la municipalité et, dans certains cas, un expert en si......

La Ville n’est pas responsable des dommages causés aux pneus ou au système de suspension d’un véhicule automobile en raison de l’état de la chaussée (art. 604.1 de la Loi sur les cités et villes). Elle n’est également pas responsable des préjudices......

Dans le cas de dommages causés à un véhicule automobile à la suite d’un accident impliquant un véhicule appartenant à la Ville, il s’agit ici d’un accident automobile auquel s’applique la Loi sur l’assurance automobile du Québec ainsi que la convent......

Si vous constatez des dommages à votre propriété ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement de la Ville, il n’est pas nécessaire de remplir un avis de réclamation. Vous devez plutôt en aviser le Service des travaux publics, parcs et......

Qualité du suivi des travaux sur la rue Blainville Ouest Prix reconnaissance, initiatives en préventions des dommages au Québec remis à Michael Bubar et Normand Éthier par Info-Excavation, l'alliance pour la protection des infrastruct......

Qualité supérieure de l'eau potable Distinction de niveau 3 étoiles pour la qualité de son eau potable dans le cadre du Programme d’excellence en eau potable du Réseau Environnement . Guide de prévention incendie pour les aînés......

Championnats canadiens d'athlétisme junior (Organisés en collaboration avec la Ville de Blainville) Trophée Athlétas dans la catégorie Organisation sur piste par excellence, décerné par la Fédération québécoise d’athlétisme . Proje......

Les bâtiments municipaux suivants sont accessibles aux personnes à mobilité réduite pendant leurs heures d’ouverture : Bibliothèque Caserne de pompiers Hôtel de ville Maison du citoyen

Année : 2023 Médium : Peinture Localisation : Café Les Allumé(e)s (34, rue Blainville Ouest) Accessibilité : En tout temps Désirant se distinguer dans le domaine des arts visuels et animer son Village, la Ville de Sainte-Th......

1910 L’année 1872 est une année charnière pour le développement local de Sainte-Thérèse, alors que commence réellement son histoire ferroviaire. En effet, le projet du train du Nord, lancé par le curé Antoine Labelle, prend forme et inclut un p......

Année : 2023 Médium : Peinture Localisation : 35, rue Blainville Ouest Accessibilité : En tout temps Description Dans un trompe-l’œil architectural faisant référence à la Maison Blanchard, premier édifice érigé à l’empla......

Début du XIX e siècle C’est le nom d’Émilie-Hortense Ferrière qui apparaît en premier dans la liste des propriétaires du lot 229 sur la rue Blainville en 1838. Alors veuve du notaire Joseph-Ignace Leclair (notaire à Sainte-Thérèse de 1823 à 18......