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...P U B LI C S R É S OL U T I O N 2 0 2 5 - 20 9 A TT E N D U Q U E l e P ro g r a m m e d ' a i d e a u x p a s s age s à n i v e a u m u n ic i p au x ( P A PN M ) v i s e à r é d u i r e , p o u r l e p u b l ic , l e s r i...

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...ôt du projet de règlement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur...

...rese.ca . Règlement sur le montant maximal des dépenses électorales Guide du représentant officiel et agent officiel d'un candidat indépendant autorisé Guide de l'agent officiel d'un parti politique autorisé Guide...

...dit bâtiment ; CONSIDÉRANT QUE ledit bâtiment aurait dû être conservé en bon état pour qu’il puisse servir à l’usage auquel il est destiné et de façon à prévenir toute cause de danger ou d’accident ; CONSIDÉRANT le règle...

...4 5 . 2 à 1 4 5 . 5 d e l a s e c t i o n V I de l a L o i s u r l ' a m é n age m e n t e t l ' u r b a n i s m e ; C O N S ID É RA N T Q U E l a d e m a n...

...Deux (2) Batteries bleu 12 v de marque Simoniz 30 Brûleurs multiples dans un coffre vert 7 Sac articles de nettoyage et une horloge, sac noir 31 Sac en plastique avec une tente à l'intérieur 8 Clé anglaise 18" rouillée 32 Me...

...- 2 ) N . S . - m od i fi a n t l a g r ill e C - 3 5 5 d e l ' a n n e x e B du r è g l e m e n t d e z onage 1 2 0 0 N . S . p o u r y a u t o r i s e r l ' u s a g e C l i n i q u e v é t é r i n a i r e a u r e z -...

...érale, les travaux comprennent, sans s'y limiter , la réfection complète de cinq salles de toilettes réparties sur deux étages et d’une salle pour diverses activités, d’une superficie d’environ 47 mètres carrés. DOCUMENTATION DISPONIBLE Le...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

...ur un immeuble situé au 14 -16, rue Lecompte. Nature : Permettre l’agrandissement du bâtiment au deuxième étage, à l’arrière Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Perm...

...q u ' u n m a x i m u m d e h u i t lo g e m e n t s p a r i mm e u b l e e t u n m a x i m u m d e d e u x é t age s ; A TT E N D U Q U ' h o r m i s l e s d i s po s i t i o n s ré g l e m e n t a i r e s v i s ée s p a r l e...

...: Centre culturel et communautaire Thérèse -De Blainville (120, boul . du Séminaire) Section 607 : Résidence Le 15 Lesage (15, rue Lesage) • District 7 - Blanchard Sections 701 à 707 : Polyvalente Sainte -Thérèse (401 , boulevard...

...lot 3 006 695 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre l’aménagement d’une allée d’accès en cour avant Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura p...

...z au rallye sur le thème des bandes dessinées à la bibliothèque et courez la chance de gagner un panier-cadeau spéciale de l'Agent-Jean d'une valeur de 75 $.

La Maison des Jeunes des Basses-Laurentides est un lieu d’appartenance et de partage pour les jeunes âgés principalement de 12 à 17 ans. L’organisme offre plusieurs activités de prévention et de sensibilisation, de l’aide au devoir, des sorties amus...

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...IPALE 3.1 Adoption du règlement 1200-84 N.S. – modifiant l’étendue de la zone H-308 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RE...

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...périodique afin de vous assurer de l’exactitude des informations compilées. À la fermeture du vote, vous remplissez les pages pertinentes du registre du scrutin et préparez le matériel nécessaire au dépouillement. Vous attendez le signal de la ou...

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