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C’est en déposant une demande d’accès à l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.

...suggérons d’entrer en contact avec le Service de l’urbanisme et du développement durable après avoir pris connaissances des informations disponibles sur notre site web.

La page Permis contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Pl...

...territoire de Sainte-Thérèse.  Voici un survol des indispensables : Bibliothèque Calendrier des collectes Calendrier des événements Compte de taxes en ligne, évaluation et droit de mutation Horaire de l’...

Cet outil simple vous permet en quelques clics de connaître toutes les informations se référant à votre nouvelle adresse : conseiller municipal, district et horaire d’arrosage. Rechercher votre adresse

...e fumée, système de chauffage et surcharges électriques) Des recommandations sont ensuite formulées et une trousse d’information personnalisée est remise à la personne visitée. Pour s’inscrire Ce service est offert gratuitement. Pou...

...aitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité de...

...t assure les rencontres préparatoires et la logistique entourant les cérémonies. Pour planifier une rencontre ou obtenir des informations, communiquez avec les Services juridiques au 450 434-1440 , poste 2213.

...elle. La priorité est accordée au contenu municipal. Pour formuler une demande de diffusion, faites parvenir toutes les informations relatives à votre activité au Service de la culture et des loisirs par courriel à promo.organismes @sainte-t...

...phie, à la photographie, au dessin, à la peinture, au cinéma, à l’installation, à la sculpture, au multimédia et, enfin, à l’infographie. Remarquable tant par ses couleurs vives et contrastées que par sa facture abstraite, mais structurée, cette impr...

...res papiers et les photographies et fournir les supports ou les installations nécessaires à l’exposition des œuvres. Informations importantes Si l’artiste est sélectionné pour une exposition , il s’engage à : Être présent pour...

..., leur permettant de participer à d’autres événements dans cette période fructueuse de l’année. L’inventaire complet est informatisé, offrant une facturation précise et réduisant les erreurs. Ambiance musicale au rez-de-chaussée. For...

..., chemin de la Grande-Côte Boisbriand (Québec)  J7G 1B3 Téléphone  : 450 419-8755 Courriel  : info@ptdn.ca Établi depuis plus de 25 ans dans la communauté des Basses-Laurentides, le Petit Théâtre du Nord crée et p...

...urs à la suite de la décision de la responsable, pour soumettre une demande de révision auprès de la Commission d’accès à l’information .

Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

...Prix reconnaissance, initiatives en préventions des dommages au Québec remis à Michael Bubar et Normand Éthier par Info-Excavation, l'alliance pour la protection des infrastructures souterraines .

Campagne d’information et de promotion réalisée lors de l’ouverture de la bibliothèque, sous le thème « La Bibliothèque aux mille et un visages » Lauréat de la Grande Plume d’or, un prestigieux prix provincial décerné au service des communi...

...durant la décennie 1860, bien que la date exacte de sa construction soit impossible à déterminer, compte tenu de l’absence d’information dans les archives. Toutefois, il est attesté qu’au moment de leur mariage, le 1er février 1872, Marie Labonté et...

...expliquerait l’événement. De plus, l’appareil ne contenait aucune boîte noire, le dispositif qui enregistre toutes les informations d’un vol. Ce mécanisme est d’ailleurs devenu obligatoire au Canada sur les vols commerciaux, suite à cet acciden...

...approprié, indiquant qu'il éprouve des difficultés à s'intégrer aux activités habituelles de son groupe, les responsables en informeront les parents. Des actions supplémentaires et efficaces devront être mises en œuvre immédiatement afin de favoriser...

...el d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25   000   $. Pour obtenir de l'information sur les contrats octroyés par la Ville, consultez le SEAO. Système électronique d’appel d’offres (SEAO)...

Une fois l’exercice financier terminé, la Ville de Sainte-Thérèse dresse un bilan de sa situation financière et de ses principales réalisations.  Les municipalités, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transp......