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...434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E...

...434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1...

...Thérèse et la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville ont mis en place une zone de rencontre neutre devant les portes de garage du poste de police, au 150, boulevard Ducharme. Les citoyens peuvent utiliser cet espace surveillé par camér...

...50 434 -1440, poste 2112 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1...

...50 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1...

...du site. La Ville ne procédera à aucune collecte de branches ou de résidus de coupe dans ce cas. Les citoyens peuvent venir porter eux-mêmes les résidus de coupe à l'écocentre. Réalisation de projets par le propriétaire ou par un profess...

...iter le travail des pompiers. De plus, il est recommandé d'informer et de sensibiliser votre entreprise de déneigement à l’importance de ne pas accumuler de neige autour des bornes d’incendie.

...erminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire. La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété des propriétaires des immeubles voisins. Dans le cas où l’opérat...

...intégré de santé et de services sociaux des Laurentides (prévention et ressources disponibles) Un policier (sécurité des portes et des fenêtres, et objets pouvant nuire aux déplacements lors des interventions des premiers répondants) Un pompi...

...des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains cont...

...des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains cont...

...S 2023 -381 2023 -382 2023 -383 2023 -384 2023 -385 – 2 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023 – ajout 10.2 Programme d'inf...

...struction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Appui à l’OBNL Québec Réunif...

...434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1...

...4 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E...

...434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E...

...434 -1440, poste 2297. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E...

...434 -1440, poste 22 77 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1...

...0 434 -1440, poste 22 77 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1...

...superficiaire — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME...

...434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1...

...50 434 -1440, poste 2249 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1...

...s ce cas, chaque partie du droit de mutation devient exigible à la date à laquelle elle est due et ne porte intérêt qu’à compter de cette date. L e présent règlement définit les échéances suivantes : Versements Mod...

...450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1...

Le plan d’urbanisme de la Ville dresse un portrait global de Sainte-Thérèse en matière d’aménagement du territoire. Les règlements d’urbanisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme c...