228 résultats pour

...hecs adaptées aux personnes en fauteuil roulant Table de ping-pong Terrains de pétanque Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.

...ns) Étang glacé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.

...Claude-Dagenais Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 21 h Installations Aire de détente Chiens en laisse autorisés.

...te Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.

...(en hiver seulement) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Sentier nature Chiens en laisse autorisés.

...2-5 ans et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Supports à vélo Chiens interdits.

...rés (6), dont trois en utilisation partagée (tennis et pickleball) et trois exclusifs au tennis Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.

...ilisation partagée (tennis et pickleball) Station libre-service de réparation de bicyclette Supports à vélo Chiens en laisse autorisés.

...t d'évaluer l'incidence financière des projets sur les budgets annuels futurs et d'élaborer le calendrier de réalisation des règlements d'emprunt tout en connaissant les besoins de financement de la Ville. Programme 2026-2027-2028 (PTI)

...ts (6-12 ans) Patinoire de hockey et étang glacé avec casier de prêt d'équipement hivernal (en hiver seulement) Chiens en laisse autorisés.

...ont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règlement, dans le but d’égaliser les niveaux (suppression des buttes et remplissage des cavités) ou pour solutionner un prob...

...on ou d’un agrandissement) Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détai...

...nt de rétablir le couvert forestier Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

...6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Parc de glisse (en hiver) Chiens en laisse autorisés.

...atinoire de hockey (en hiver seulement) Terrain de basketball Supports à vélo Support pour ballon poire Chiens interdits.

...ée avec glissade Supports à vélo Terrains de pétanque éclairés Terrains de volleyball de plage éclairés Chiens en laisse autorisés.

...indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constructio...

La distribution de sacs de plastique est interdite dans les commerces de Sainte-Thérèse, en vertu du règlement 1331 N.S . Cette initiative vise à réduire la quantité de matières résiduelles produites de même que les émissions de gaz à effet de serr...

...e naissance ou d’adoption de l’enfant ou la déclaration du médecin traitant si la grossesse est en cours. Projet de règlement 1330 N.S. : Programme de subvention pour l'achat de couches lavables et de produits sanitaires durables Verse...

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr...

...Le Village, La Gare et Curé-Labelle. Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détai...

...consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du Règlement de zonage 1200 N.S. détaille la classification des usages. Tous les travaux nécessaires au changement d’usa...

...cipal n’est généralement pas accordé avant que n'ait été approuvé un projet de réutilisation du sol dégagé. Référez-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction .  Demande de permis en ligne

...re les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

...IIA. Différentes règles s’appliquent selon le type de travaux et le secteur dans lequel ils sont réalisés. Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Annexe A – Plan des zones de P...