En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant...
...fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.
...re les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
...de 7 à 17 ans. Une fois par mois, les membres se rencontrent pour parler des sujets qui les animent, faire des listes de suggestions de livres et de films et partager leurs impressions sur leurs plus récentes lectures. Des activités exclusives leur...
...cipal n’est généralement pas accordé avant que n'ait été approuvé un projet de réutilisation du sol dégagé. Référez-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction . Demande de permis en ligne
...t de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutation doit être acq...
...on ou d’un agrandissement) Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détai...
...consulter la carte de zonage pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du Règlement de zonage 1200 N.S. détaille la classification des usages. Tous les travaux nécessaires au changement d’usa...
...bre de personnes attendues; les personnes à qui s’adresse la visite (ex. : étudiants au DEC en assainissement des eaux, élèves du primaire ou du secondaire, etc.); un choix de dates; l’information que vous désirez recevoir (vis...
...Le Village, La Gare et Curé-Labelle. Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détai...
...de reproduire le site de la Place du marché. Ses peintures, principalement peintes à l’huile et à l’encaustique sur panneaux de bois, nous touchent par leurs sujets : le monde onirique de l’enfance, entre le souvenir et le rêve, où la douceur de...
...reils électroniques et ménagers, matériaux de protection hivernale, caissettes pour végétaux, etc. Isolation Panneaux isolants roses, bleus et verts Résidus domestiques dangereux (RDD) Peinture, solvants, acide, base, b...
La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2 700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.
...pel-logement.org ABL Immigration L’organisme cherche à favoriser et soutenir l’intégration harmonieuse des nouveaux arrivants et sur le territoire et à sensibiliser le milieu à l’apport de l’immigration. Adresse : 6, rue de l’É...
...Sainte-Thérèse ont préséance sur la pratique libre. Les employés municipaux ont pleine autorité pour faire respecter ces règlements.
... : Ne laissez pas les chandelles et les citrouilles illuminées sans surveillance. Gardez-les éloignées des rideaux et des meubles. Vous avez des balles de foin? Installez-les à l’extérieur, loin de la maison, du cabanon et des arbu...
...Biographie de l’artiste Née en 1981, Marie-Ève Martel vit et travaille à Blainville. Détentrice d’un baccalauréat en beaux-arts (spécialisation en peinture et en dessin) de l’Université Concordia (2006), elle a également suivi une formation en...
...atins à roulettes à l’extérieur des endroits aménagés à cette fin. Explorez la carte interactive Règlement 1155-3 N.S.
...Assurez-vous que la flamme ne puisse, en aucun temps, entrer en contact avec des matériaux combustibles tels que des rideaux. La combustion de l’éthanol consomme l’oxygène de l’air ambiant, assurez-vous de toujours avoir un apport d’air frai...
...municipale de police Thérèse-De Blainville et le Service des travaux publics, parcs et bâtiments veillent à l’application du règlement. Consulter le registre
...de patins à roues alignées et de trottinette . Le parc est accessible de mai à octobre, tous les jours, de 8 h à 23 h. Règlements
...t également s’assurer de la faire respecter par leurs locataires et entrepreneur privé en déneigement. Toute infraction à la règlementation peut entraîner l’émission d’un constat d’infraction adressé au propriétaire du bâtiment concerné. Excepti...
...doivent être dégagés et accessibles en tout temps. Les issues doivent être verrouillées de l’intérieur. Les panneaux de SORTIE doivent être allumés en tout temps lorsque le bâtiment est occupé, car ils indiquent le parcours d’évacuation....
...vaut mieux abandonner votre véhicule, car vous pourriez être emporté par les flots. Si votre maison est inondée par des eaux contaminées par les égouts, voici les précautions à prendre . Pour de plus amples renseignements, consultez le...
...Jocelyne Aird-Bélanger est diplômée de l’Université de Montréal en pédagogie et en communications ainsi que de l’École des beaux-arts de Montréal en peinture et en dessin. Ses œuvres ont été vues dans une quinzaine d’expositions individuelles au Qué...