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...’utilisateur; La personnalisation des préférences d’abonnement de l’utilisateur au Service; La transmission des avis selon les préférences de l’utilisateur du Service. Mode de collecte et consentement Le...

...isation possible, sans rémunération, de leur photo dans toute communication future par la Ville de Sainte-Thérèse. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. Les participations sont sujettes à vérificati...

Si vous avez subi des dommages matériels ou corporels pour lesquels vous souhaitez déposer une réclamation, vous devez transmettre un avis écrit aux Services juridiques de la Ville. Note : La Ville n’est pas responsable des dommages causés aux pneu...

...ilisation, sans rémunération, de leurs photos dans toute communication future par la Ville de Sainte-Thérèse. 12. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. 13. Les participations sont sujettes à vérif...

...ière d’aménagement du territoire. Les règlements d’urbanisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme concrètement sur le terrain. Le plan d’urbanisme a fait l’objet de quelques mises à...

...mplétant le présent formulaire ainsi que les documents obligatoires. La Ville de Sainte-Thérèse vérifiera tous les documents transmis. Toute inscription au registre est valide à compter de son approbation par la Ville, et ce, jusqu’au 31 décembr...