141 résultats pour

Le nombre de fumeurs ne cesse de diminuer, mais les articles de fumeur restent à l’origine de nombreux incendies de bâtiments au Québec. Les articles tels que les cigarettes, les cigares, les pipes, les allumettes et les briquets causent près de 400...

...moins trois mètres de toutes lignes de propriété latérales et arrière. Il ne doit pas être à moins de six mètres d’un bâtiment principal ou accessoire et de toutes autres matières combustibles. Le foyer, y compris la cheminée, ne doit pa...

...es issues doivent être verrouillées de l’intérieur. Les panneaux de SORTIE doivent être allumés en tout temps lorsque le bâtiment est occupé, car ils indiquent le parcours d’évacuation. Entreposage général Conseils N’entrepo...

...causés par les opérations de déneigement. Si cela se produit, vous devez en aviser le Service des travaux publics, parcs et bâtiments afin qu’il procède aux réparations. Vous devez déclarer les dommages à votre propriété avant le 1 er &n...

...Sainte-Thérèse, des programmes de subvention sont offerts aux propriétaires et commerçants thérésiens. Rénovation des bâtiments patrimoniaux Revitalisation d'une partie du centre-ville

...é à saint Joseph est construit à l’avant du Séminaire de Sainte-Thérèse. Cette petite chapelle obtient le statut de monument historique en 1979, au même moment que le Séminaire. L’oratoire Saint-Joseph, lieu de sépulture En 1881, un importa...

...qu’au 15 avril de l’année suivante, aux conditions ci-dessous : Les abri d’auto temporaires sont autorisés pour les bâtiments principaux de toutes les classes « Habitation ». Un abri d’auto temporaire doit être installé dans l’...

...nt d’origine devant le Collège Lionel-Groulx. Pour rendre hommage au sculpteur, la Ville de Sainte-Thérèse a renommé le bâtiment du 34, rue Blainville Ouest le Centre des arts visuels J.-Olindo-Gratton. Pendant plusieurs années, le Centre a accu...

...’avril à novembre et un vendredi sur deux de décembre à mars. Nombre de bacs bruns roulants (240 L) alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1   bac Immeuble de 2 à 10   logements : 1   bac par im...

...doivent être apportés à l’écocentre ou dans des lieux de collecte appropriés. Nombre de bacs noirs alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1   bac Multilogement   : 1   bac pour 2   logemen...

...d’un arbre voisin de plus grande valeur L’arbre constitue une nuisance ou cause des dommages sérieux et documentés à un bâtiment ou une infrastructure publique ou privée par ses racines, son tronc ou ses branches principales L’abattage est r...

...sé un mardi sur deux, en alternance avec le bac noir, tout au long de l’année. Nombre de bacs bleus alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale : 1 bac Multilogement  : 1 bac pour 2 logements (arrondi au nombre supérieu...

...e (PIIA) 1205 N.S. Détails Toutes les parties d’un terrain n’étant pas occupées par un bâtiment, une construction, un ouvrage, un équipement ou une aire de stationnement doivent faire l’objet d’un aménagement pay...

...’œuvre   a été réalisée dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics (loi du 1 %), pour la bibliothèque de Sainte-Thérèse en 1993. Descrip...

...le castel est devenu un centre professionnel et les propriétaires actuels semblent décidés à préserver les caractéristiques historiques et patrimoniales du lieu.

...r ou un four extérieur doit être localisé à au moins 3 mètres d’une ligne de propriété et à au moins 6 mètres d’un bâtiment (accessoire ou principal). Un foyer et sa cheminée, ainsi que la cheminée d’un four extérieur doivent être munis...

...tation internationale, dans le cadre de la   Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics (loi du 1 %).  Depuis, cette création trône à la piste du stade d’ath...

...sée par Jacek Jarnuszkiewicz dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics (loi du 1 %), au moment du réaménagement de la bibliothèque de Sainte-Thér...

...n’est pas nécessaire de remplir un avis de réclamation. Vous devez plutôt en aviser le Service des travaux publics, parcs et bâtiments afin qu’il procède aux réparations. En savoir plus

...r la Ville de Sainte-Thérèse dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics (loi du 1 %), au moment de la rénovation de l’hôtel de ville en 1982....

..., activités, entretien des parcs, etc.) de même que les dépenses d’investissement (infrastructures – routes et eau, nouveaux bâtiments, etc.) et doit être adopté par le conseil municipal. Au Québec, les municipalités doivent présenter un budget...

Le zonage divise le territoire en différentes zones, en vue de contrôler l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions se trouvant dans chaque zone. Consulter la carte

...Soumis au PIIA Non Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Demande de permi...

...ntes : Le poulailler et le parquet doivent être situés à une distance minimale de : a) 10 m d’un bâtiment principal voisin. b) 5 m de toute limite de propriété. Le poulailler ne peut être aménagé que dans une...

Les individus qui travaillent de façon permanente dans une entreprise au Village sont éligibles à la vignette municipale. Elle leur donne droit de se stationner dans certaines cases des stationnements municipaux. Un tarif annuel doit être acquitté c......