86 résultats pour

...Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondati...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échel...

...pour un même usage pour les groupes C, I, A et P Coût du permis 75 $ Documents requis Preuve d’enregistrement de l’entreprise Description précise   de l’u...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée...

...s 500   $ + 9   $ par 1000   $ de valeur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe Soumis au...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la garde de poules...

...$ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies)...

...e d’appel d’offres (SEAO) Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’offres public doit se procurer les documents nécessaires, dont la déclaration du soumissionnaire, disponibles à partir du système électronique d’appel d’offres...

...$ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction S...

...nt confidentiels et ne peuvent être communiqués sans le consentement de ladite personne concernée. Ainsi, dans le cas où les documents visés par la demande peuvent contenir de tels renseignements concernant une autre personne, son consentement doit ê...

Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

...ngt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, p...

...ès à l’information doit être adressée aux Services juridiques de la Ville. La demande doit notamment préciser clairement les documents souhaités et inclure vos coordonnées. Formulaire de demande d’accès à l’information

...Précisions apportées En réponse à différentes questions fréquemment posées, le Ministère a récemment ajusté ces divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement . Ces ajouts fourni...

.... Cette lettre doit être adressée au Service de l’urbanisme et du développement durable, et contenir ou être accompagnée des documents suivants :          Un échéancier préliminaire de réalisation des travaux...

...mande de permis complète pour les travaux Remplir le formulaire de demande de subvention Remettre tous les documents requis spécifiés dans la demande de subvention Le dossier sera traité par le Service de l’urbanisme et du d...

...maine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre date) Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Permis...

...r et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellement) Documents requis Plan d’aménagement des cases de stationnement et des allées d’accès (plan projet d’i...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les z...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travaux Plan...

Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur......

A-499

Le territoire de Sainte-Thérèse comporte, au total, 18 km de pistes cyclables, incluant la Route verte et des pistes municipales qui contournent plusieurs parcs. Voir le trajet Route verte Avec son parcours de plus de 200 km, la R......

Consultez la liste officielle des personnes candidates à l’élection générale du 2 novembre 2025 sur le site d’Élections Québec. La liste des candidates et des candidats sera disponible et mise à jour à compter du 19 septembre 2025, qui marque le déb......