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...becue) est interdit. Il est interdit de se trouver dans un parc en dehors des heures d’ouverture (voir horaire respectif pour chaque parc). Les déchets doivent être jetés dans les poubelles prévues à cet effet. Lorsqu’aucune signalisation...

...rformance sportive de nos jeunes athlètes thérésiens. La Ville souhaite leur offrir un support financier afin de les aider à poursuivre leur cheminement vers les plus hauts sommets et de les voir briller au-delà des limites de la municipalité....

...Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais d'accès au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Cette Politique prendra fin lorsque la constru...

...admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Politique de remboursement des...

...nbsp; » à une infraction dans un délai de 30   jours à partir du moment de la réception du constat d'infraction. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire de contestation en ligne ou la section «   plaidoyer   » annexée...

...10 janvier   2022 par le conseil municipal afin de munir ses membres d’un Code d’éthique et de déontologie. Celui‑ci a pour objectif de définir les valeurs en matière d’éthique et les règles déontologiques auxquelles doivent adhérer les élus da...

...de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce rôle.

Plus d’une centaine d’employés (municipaux et en sous-traitance pour le secteur Nord) affectés simultanément au déneigement des rues, trottoirs et stationnements de la Ville ainsi qu’au déneigement et entretien des entrées de bâtiments, des parc...

Une assistante au célébrant assure les rencontres préparatoires et la logistique entourant les cérémonies. Pour planifier une rencontre ou obtenir des informations, communiquez avec les Services juridiques au 450 434-1440 , poste 2213.

...a Par téléphone au 450   434-1440 , poste   2100 Les vérifications nécessaires seront effectuées pour confirmer que les dommages ont été causés par l’équipement municipal ou par celui de la compagnie engagée par la Ville d...

Chaque année, pour pouvoir opérer sur le territoire de Sainte-Thérèse, les entrepreneurs privés en déneigement doivent obligatoirement s’inscrire au registre municipal . Les propriétaires retenant les services d’un entrepreneur privé en déneig...

...la collecte, soit avant 7   h. Il est également important de ramasser les bacs aussitôt que possible après la collecte pour éviter d’obstruer le trottoir.

...la Ville est autorisée à souffler la neige sur les terrains des propriétés privées. Les précautions nécessaires sont prises pour éviter les dommages à la personne et à la propriété. Les rues sont ainsi élargies afin de permettre aux véhicules de cir...

La présente Politique d’acquisition d’œuvres d’art vise à encadrer les acquisitions futures de la Ville de Sainte-Thérèse pour sa Collection municipale d’œuvres d’art. Les œuvres d’art public ne sont pas touchées par la présente politique....

...ur D Secteur E* Secteur F * Système de feux clignotants au Village :  Le stationnement de nuit est permis, sauf lorsque les feux clignotants sont allumés. Ces derniers indiquent une interdiction de stationnement de minuit à...

...électronique d’appel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25   000   $. Pour obtenir de l'information sur les contrats octroyés par la Ville, consultez le SEAO. Système électronique d’appel d...

Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru......

Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme......

Dès que la température le permet, les patinoires extérieures, les étangs glacés et l’anneau de glace sont accessibles tous les jours, de 7 h à 22 h. Emplacement et état des glaces Remboursement des frais de patinage libre La Ville d......

Il indique des normes en matière d’occupation et d’entretien des bâtiments, ces normes permettront à la Ville d’assurer un meilleur contrôle en vue de conserver l’intégrité des bâtiments, d’empêcher leur dépérissement, de les protéger contre les int......

Il permet de poser un regard objectif sur des projets de rénovation, de construction ou de développement. Il fixe des critères d’évaluation au niveau de l’architecture, de l’implantation, de la volumétrie, des matériaux utilisés, etc. Son objectif e......

Affichage et distribution Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véh......

Du 1 er   mai au 31   octobre, la compagnie Arbressence effectue gratuitement la collecte des retailles de cèdre. Elles sont distillées afin d’en extraire l’huile essentielle, et le paillis résiduel valorisable résultant du processu......

Il encadre les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

Il permet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect......