39 résultats pour

...e la superficie au sol du bâtiment, aucun changement à la hauteur du bâtiment, aucun ajout ou retrait d’une ouverture, aucun remplacement du revêtement extérieur des murs. Le remplacement d’un revêtement de toiture par un matériau identique...

...pas aller dans le bac noir. Ils doivent être apportés à l’écocentre ou dans des lieux de collecte appropriés. Nombre de bacs noirs alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1   bac Multilogement   : 1 &...

...ds) du bac. Les contenants, emballages et imprimés sont les seules matières acceptées dans le bac bleu. Nombre de bacs bleus alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale : 1 bac Multilogement  : 1 bac pour 2 logeme...

...ières résiduelles; évaluer le taux de participation aux collectes; assurer un contrôle qualité des matières dans les bacs roulants; partager différents conseils environnementaux. Rôles de la brigade verte La brigade verte...

...0 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Documents requis Photos démontrant la raison invoquée pour l’...

...éramique autre matériau non autrement classé et non prohibé Il est obligatoire lors du remplacement du parement extérieur, la modification ou de l’agrandissement d’un bâtiment existant de recouvrir les murs du bâ...

...la chaussée et être fabriqués de matières souples telles que du bois, du plastique ou du caoutchouc. Positionnement des bacs et des déchets domestiques volumineux Lors de tempêtes de neige ou d’opérations de déneigement, la Ville de Sainte-...

...Chiens conformément au scénario de mise en valeur de la rivière établi dans le programme particulier d'urbanisme. Ajout, remplacement ou nouvelles enseignes. Aménagements paysagers, murales et constructions permettant d'éviter les graffitis....

...s, soit un arbre pour chacune des cour, par année Important  : aucune subvention ne sera offerte dans le cas d’un remplacement d’arbre à la suite d’un abattage. Remplacement d’un arbre abattu en raison d’un événement ponctuel ou en ra...

Bac noir La Ville ne distribue pas de bacs noirs supplémentaires. Elle met à disposition des occupants d’une maison unifamiliale un bac noir, tandis que le ratio pour les immeubles à deux logements et plus est d’un bac noir pour deux logements,...

...h la veille ou avant 7 h le matin même de la collecte, et retirez-le au plus tard à 20 h la journée de la collecte. Vos bacs doivent être dans votre entrée privée, les roues vers la maison. Si vous avez plus d’un bac, disposez-les côte à côt...

...Modification aux fondations ou à la structure du bâtiment • Remplacement du tapis par du bois franc Si plus de 20 000 $ Si moins de 20 000 $* Remplacement du...

...éramique autre matériau non autrement classé et non prohibé Il est obligatoire lors du remplacement du parement extérieur, la modification ou de l’agrandissement d’un bâtiment existant de recouvrir les murs du bâ...

...par la Ville. Vous devez, selon le cas, transmettre des photos, une estimation, une copie de la facture de réparation ou de remplacement ou toute autre pièce justificative. Si ces pièces ne peuvent être fournies en même temps que le formulaire, vous...

...éphone : 450 471-9424 Courriel : infosac@omhrn.com Liste des ressources offrant des logements sociaux Remplacement des biens matériels Dépanne-Tout Ste-Thérèse 69, rue Turgeon, Sainte-Thérèse 450 979-4955 R...

...Responsabilité en cas de bris, perte ou vol En cas de bris, de perte ou de vol d’un équipement emprunté, les coûts de remplacement de cet équipement sont à la charge de l’utilisateur (valeur à neuf).

...par la Ville. Vous devez, selon le cas, transmettre des photos, une estimation, une copie de la facture de réparation ou de remplacement ou toute autre pièce justificative. Si ces pièces ne peuvent être fournies en même temps que le formulaire, vous...

...èse a dévoilé, à l'automne 2014, le Sentier de poésie. À l’automne 2020, le ministère a octroyé une subvention permettant le remplacement de huit structures.

...chauffage en le faisant inspecter par un professionnel qualifié au moins une fois par année ou lors d’une modification ou du remplacement du système. Vérifiez régulièrement que rien n’obstrue la cheminée, comme un nid d’oiseau, des déb...

...-chiens conformément au scénario de mise en valeur de la rivière établi dans le programme particulier d'urbanisme Ajout, remplacement ou nouvelles enseignes Aménagements paysagers, murales et constructions permettant d'éviter les graffitis...

...0 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Le dépôt est conservé si la plantation n’est pas effectuée dans le délai de 12 mois ou si le propriéta...

...mberie. Dans le cas d’une entrée de service ou de plomberie en acier galvanisé, la fréquence de ce problème est élevée et un remplacement est requis pour éliminer le problème. Les conduites municipales peuvent aussi en être la cause. Il est alors req...

...sont responsables du matériel et des équipements qui leur sont prêtés. Ils devront rembourser les coûts de réparation ou de remplacement des équipements endommagés ou perdus lors de leur utilisation. Formulaire de demande

...cine hors-terre dont les parois ont moins de 1,2 mètre, un garde-corps peut être installé à même les parois de la piscine en remplacement d'une clôture. La hauteur totale minimale de la paroi et du garde-corps doit être de 1,2 mètre; L’accès à un...

...cine hors-terre dont les parois ont moins de 1,2 mètre, un garde-corps peut être installé à même les parois de la piscine en remplacement d'une clôture. La hauteur totale minimale de la paroi et du garde-corps doit être de 1,2 mètre; L’accès à un...