...Détails Ratio de stationnement Les quantités minimales de cases de stationnement pour les usages résidentiels sont disponibles ci-dessous. Usages Ratio de stationnement...
...$ 0,126 $ 0,546 $ 0,542 $ Sous-catégories résidentielles Condominium...
...ivent faire l’objet d’un aménagement paysager comportant au minimum de la pelouse ou des plantes couvre-sol. Usage résidentiel H3, H4 et H5 : 10 % de la superficie totale du terrain doit faire l’objet d’un aménagement pay...
...stiques prévues au paragraphe 1° de la section Enceinte / clôture; Dans une remise. Aucun aménagement, paysager ou autre, ne peut être fait à moins d’un mètre d’une enceinte ou d’un mur de piscine et qui aurait pour effet d’en rédu...
...stiques prévues au paragraphe 1° de la section Enceinte / clôture; Dans une remise. Aucun aménagement, paysager ou autre, ne peut être fait à moins d’un mètre d’une enceinte ou d’un mur de piscine et qui aurait pour effet d’en rédu...
...la nature des travaux. Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis...
...Résidentiel Garage : 100 $ Remise, serre et sauna : 50 $ Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux...
...agages, sacs d’épicerie ou autres articles qui requièrent de la place supplémentaire sont interdits à bord des véhicules. L’usager doit pouvoir mettre ses paquets sur ses genoux ou à ses pieds. Notez que les gens qui peuvent se prévaloir du serv...
Saviez-vous qu’à Sainte-Thérèse, de 2012 à 2021, les feux de cuisson dans l’usage résidentiel sont la première cause d’incendie? Saviez-vous qu’au Québec, 1 incendie sur 4 débute dans la cuisine? La majorité des incendies causés par des a...
...s de détails. Le programme de subvention Plantation d’un arbre en cour avant En plus d’embellir les quartiers résidentiels, la plantation d’arbres en façade de maison et d’immeubles permet de lutter contre les îlots de chaleur. Pour en...
...toyens y suivent une grande variété d’ateliers culturels. À la suite de sa vente en 2016, la Maison l’Abitation retrouve un usage résidentiel.
...s (voir tableau ci-dessous). Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis...
...ière aux Chiens, pluie abondante, fonte des neiges, etc.). Le rez-de-chaussée et le sous-sol sont occupés par le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, communautaire (superficie m...
...néficié du Programme d’inspection et d'accompagnement (1). Le rez-de-chaussée et le sous-sol sont occupés par le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, ou communautaire (superfici...
...prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (go...
...x isolants roses, bleus et verts Matières recyclables Carton, papier, plastique, verre et métal de nature résidentielle. Métal Fer, aluminium, cuivre, plomb, zinc, fils, gouttières, jantes de pneu, bains de fonte...
La politique concernant le vandalisme sur les propriétés résidentielles et commerciales permet aux propriétaires de faire nettoyer un graffiti visible de la rue gratuitement, jusqu'à un maximum de deux fois, par la Ville de Sainte-Thérèse et l'entre...
Tel que prévu au règlement municipal 1198 N.S., le propriétaire d’un immeuble résidentiel muni d’un compteur d’eau pour des fins de statistiques n’aura aucuns frais à payer et ne recevra aucune rémunération en lien avec l’installation du compteur d’...
...servi à alimenter les échanges. Amendement au règlement de zonage 1200-94 N.S Projet de développement résidentiel au 156, rue Turgeon
...du Québec. Exigez un reçu qui prouve que le ramonage a été effectué. Se débarrasser des cendres Un mauvais entreposage des cendres chaudes peut causer un incendie et des intoxications au monoxyde de carbone. Pour vous débarrasser de vos ce...
...la décomposition des matières organiques en l’absence d’oxygène. Saviez-vous que près de la moitié du contenu d’une poubelle résidentielle régulière est composée de matières organiques?
...ique administrative encadre le retrait des graffitis visibles des voies de circulation publiques apposés sur toute propriété résidentielle ainsi que sur les propriétés commerciales et industrielles de l'ensemble du territoire. Si vous désirez faire u...
...urs pour donner vie à ses tableaux. Dans cette œuvre, l’artiste invite le regard à se poser par-dessus l’épaule de ces vieux sages, à leur suggérer le pion à jouer. Un instant volé, témoin de notre époque, qui unit cobalt, céruléen, outremer, sur un...
...es Matériaux en vrac (ex. : roc, pierre, terre, béton, asphalte) Matériaux de construction, rénovation ou démolition résidentielle intérieure ou extérieure Pneus usés Résidus domestiques dangereux (RDD)
...maine sur deux, en alternance avec le bac noir, tout au long de l’année. Les conteneurs de recyclage pour les immeubles résidentiels multilogement seront ramassés tous les mercredis sur l’ensemble du territoire. Deux collectes de surplus de...