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...e territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour...

...unes athlètes thérésiens. La Ville souhaite leur offrir un support financier afin de les aider à poursuivre leur cheminement vers les plus hauts sommets et de les voir briller au-delà des limites de la municipalité. Politique de souti...

...ntreposer le conteneur sur votre terrain parce que ce dernier est trop petit (par exemple certains terrains du Village), une permission temporaire peut être accordée.

...l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.

...$ du mètre linéaire pour une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .

...re district Marie-Thérèse Jacynthe Prince, conseillère district Morris Mylène Morissette, conseillère district Verschelden

...ou un boyau avec pistolet tenu de façon continue par l’utilisateur. Pelouse nouvellement tourbée ou ensemencée Ce permis permet l’arrosage d’une nouvelle pelouse, ensemencée ou en plaques, tous les jours entre 4 h 30 et 6 h, avec un systèm...

...e de bâtiments secondaires servant vraisemblablement d’entrepôts et d’écuries. Comme les activités hôtelières déclinent vers la fin de la Première Guerre mondiale, Desjardins loue une partie de son édifice à la Banque Nationale. Le 31 décembre 1...

...et plus. Admissibilité :  Pour être admissible au remboursement, vous devez obligatoirement faire une demande de permis gratuit en ligne avant d’abattre un arbre affecté sur votre terrain. Plantation d’un ou des arbres sur un terrai...

...e d’eau et de vinaigre, ou de bicarbonate de soude, ou un savon doux biodégradable. Afin d’éviter les odeurs et les vers blancs, et pour ne pas attirer les petits animaux Tapissez le fond du bac brun de papier journal. Utilisez...

...chauffage (APC). Si le ramoneur doit réparer la cheminée ou le foyer, il est également conseillé de vérifier s’il détient un permis de la Régie du bâtiment du Québec. Exigez un reçu qui prouve que le ramonage a été effectué. Se débarrasser des c...

...ste et réaliste que ce soit en offrant : Un délai de paiement additionnel; Une entente de paiement en plusieurs versements; D’effectuer des travaux compensatoires (à condition de répondre aux critères d’admissibilité).

...ent aux jeunes filles destinées au cours classique. Après la vente des bâtiments du Séminaire au gouvernement du Québec vers 1969, le pavillon est rebaptisé par un membre du clergé. Il prend alors le nom de l’Abitation, en référence au premier é...

...élément. Utilisez l’élément dont le diamètre est similaire à celui du récipient. Orientez les poignées des chaudrons vers l’intérieur de la cuisinière. Appelez les pompiers, même si le feu semble éteint. Ce dernier pourrait s'être infiltr...

...oupille en tournant et dégagez-la de son scellé au besoin. Décollez le boyau du cylindre, s’il y en a un, et orientez-le vers la base des flammes en appuyant à fond sur le levier. Faites des mouvements de gauche à droite à la base des flammes...

Le remplissage d’une piscine ou d’un spa est interdit de 6   h à 20   h. Toutefois, il est permis d’utiliser l’eau du réseau de distribution à l’occasion du montage d’une nouvelle piscine pour maintenir la forme de la structure.

Lorsque vous effectuez votre demande de permis obligatoire d’abattage ou d’écimage d’arbre, vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux....

Affichage et distribution Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véh......

La consommation et la possession de boissons alcoolisées est interdite dans les parcs et tout autre lieu public. Il est interdit de fumer du cannabis, des produits du tabac et la cigarette électronique/vapoteur dans tous les parcs et espaces......

Il encadre les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

Il permet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect......

Il permet de poser un regard objectif sur des projets de rénovation, de construction ou de développement. Il fixe des critères d’évaluation au niveau de l’architecture, de l’implantation, de la volumétrie, des matériaux utilisés, etc. Son objectif e......

Il indique des normes en matière d’occupation et d’entretien des bâtiments, ces normes permettront à la Ville d’assurer un meilleur contrôle en vue de conserver l’intégrité des bâtiments, d’empêcher leur dépérissement, de les protéger contre les int......

Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme......

Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru......