...qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la totalité du montant réclamé, des frais supplémentaires pourront être exigés. Payer un constat d’infraction 2. Plaider non coupable à l’infraction dans un délai de 30...
...ntes du registre du scrutin et préparez le matériel nécessaire au dépouillement. Vous attendez le signal de la ou du PRIMO pour assister la scrutatrice ou le scrutateur au dépouillement. Seule la scrutatrice ou le scrutateur peut...
...n doute sa plus grande richesse. Forgée par les éruptions volcaniques et forte de cette histoire, la communauté est reconnue pour son esprit de fraternité et sa sincérité profonde. Située sur l’île de São Miguel, la plus grande de l’archipel, ce...
...nt le rendez-vous excède les 150 minutes allouées par certaines cases de stationnement de la Ville, de s’y stationner pour une période consécutive de 240 minutes (4 heures), sans être exposés à l’émission d’un constat d’infract...
...s relativement à l’utilisation du matériel qui lui est prêté. Il renonce à toute réclamation contre la Ville et ses préposés pour tout dommage matériel qu’il pourrait subir lors de ces activités. Responsabilité en cas de bris, perte ou vol...
...lans, coupes, croquis et détails de la construction Soumis au PIIA Non Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type d...
...Dans la cour avant, la hauteur maximale d’un muret de soutènement est fixée à 1 mètre Les matériaux autorisés pour la construction d’un muret de soutènement sont les suivants : bois traité Pierre Brique Bloc d...
...résentées dans le tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la carte de zonage pour connaître la zone où est située une propriété. Toutes les informations concernant le lotissement se trouvent au...
...(comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hivernale, comprise entre le 15 novembre d’une année donnée et le 15 avril...
...Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Cert...
...2 ans) Chalet avec services sanitaires Étang glacé (en hiver seulement) Fontaine à eau adaptée Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Terrain de baseball et balle-molle 6 terrains éclairés - 4...
...nes handicapées Membre du Comité sécurité mieux-être Membre du Comité de démolition Membre du Comité de pilotage pour la politique des aînés (MADA) Membre du Comité de pilotage pour la politique famille
...87 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant. Lorsqu’une unité de collecte fait partie d’u...
..., disponible dans les établissements autorisés du Village. Elle permet aux automobilistes ne pouvant conduire leur véhicule pour des raisons de facultés affaiblies de le laisser dans l’une des cases du stationnement municipal délimité par les rues...
...ue ou de détente Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Jeux d’eau Étang glacé (en hiver seulement) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Chiens en laisse autorisés.
Non. L’inscription des citoyens débute une semaine avant celle des non-résidents pour la majorité des activités, sauf quelques exceptions. De plus, certaines activités sont offertes aux citoyens uniquement, tel que le camp de jour, le...
...ève, Ducharme et Richelieu. Accessibles selon l’horaire des chalets des patinoires, l’équipement est mis à votre disposition pour vous permettre de jouer et bouger spontanément! Règles d’utilisation Utilisez le matériel dans les limites...
...’échelonnait jusqu’en juin 2022. Nous avons obtenu une subvention du ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec pour la mise à jour du volet aînés de notre politique. En évaluant notre Plan d’action 2017-2022 avec les acteurs munici...
La Ville de Sainte-Thérèse invite ses citoyens à poser leur candidature pour devenir membres du Comité d'intégration des personnes handicapées. Ce comité est composé d’élus, de fonctionnaires et de citoyens. Il vise à faire des recommandations au co...
...es situées près des murs extérieurs ainsi que dans les vides sanitaires, le grenier et le garage. Un isolant en mousse conçu pour les tuyaux peut être utilisé. Colmatez les infiltrations d’air dans la maison et le garage en vérifiant l’étanchéité...
...s parcs situés sur le territoire de Sainte-Thérèse. Certains de ces lieux détiennent également des installations accessibles pour les personnes en situation de handicap. Consultez la carte interactive pour découvrir les différents parcs et...
...s, peu importe les capacités. À Sainte-Thérèse, les personnes à mobilité réduite peuvent accéder aux installations suivantes pour profiter du plein air et bouger à leur rythme : Circuit TREKFIT Situé au parc Jardin des Sources, le circuit T...
...arfois plusieurs médiums. Elle aime sortir des sentiers battus par une étude approfondie du sujet sur lequel elle travaille. Pour elle, c’est là que se jouent la passion, la musique, la poésie et la magie. Biographie de l’artiste Native de...
L'accès aux patinoires et étangs glacés est gratuit pour tous. Le port du casque protecteur avec visière complète et protège-cou est obligatoire pour la pratique du hockey. La pratique du hockey est interdite sur l’anneau de patin du par...
...Pop sur la sécurité incendie Prix Triangle Vert de l' Association des techniciens en prévention incendie du Québec pour le projet de Vox pop sur la sécurité incendie, remis lors du séminaire de l'ATPIC. Qualité supérieure de l'eau p...