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...pratiquée doit paraître en lien avec la liste des disciplines admises; Le requérant doit respecter les critères définis dans les trois (3) catégories respectives.

...de définir les valeurs en matière d’éthique et les règles déontologiques auxquelles doivent adhérer les employés municipaux dans l’exercice de leurs fonctions. Règlement 1329 N.S.

...cipalités, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transport et les régies intermunicipales sont dans l’obligation de transmettre leurs rapports financiers au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH)....

...pation de la population à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Ville de tout changement dans la charte et les règlements généraux de son organisme; Détenir les assurances pertinentes afin de couvrir l’ensemble...

...ments pour la tenue de leurs activités (ex. : tables, chaises, scène, etc.) à condition que ceux-ci soient disponibles. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : L...

...ersité du Québec à Montréal et a complété sa formation à l’École supérieure des arts décoratifs de Strasbourg. Elle a exposé dans plusieurs galeries. Plus récemment, elle a réalisé une œuvre d’intégration des arts à l’architecture pour la Ville de Bo...

...)  J7G 1B3 Téléphone  : 450 419-8755 Courriel  : info@ptdn.ca Établi depuis plus de 25 ans dans la communauté des Basses-Laurentides, le Petit Théâtre du Nord crée et présente des pièces de théâtre originales produit...

...a façade située sur la rue Duquet) Accessibilité : En tout temps L’œuvre a été réalisée par Jacek Jarnuszkiewicz dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouver...

...ement. Par exemple, l’Association des Dames de la Charité à Sainte-Thérèse est créée afin d’aider les Sœurs de la Providence dans leur mission d’aide à domicile. De plus, de 1907 à 1935, l’Hospice obtient le titre d’hôpital en ouvrant un département...

...ations, par l’ Association des communicateurs municipaux du Québec . Dépliant de la bibliothèque Plume d’or dans la catégorie Bulletin municipal/Autres publications – Ville de 25 000 à 69 999 citoyens, décerné au service de...

...Transfert entre conjoints (mariés ou non, de même sexe ou de sexe différent) Le notaire doit inscrire une mention dans l’acte de vente (ou acte de transfert), afin que l’acquéreur bénéficie de l’exonération du droit de mutation selon les c...

...Plan d’aménagement paysager Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs suivants : Le boulevard du Curé-Labelle Le Village et La Gare (lors d’u...

Qualité supérieure de l'eau potable Distinction de niveau 3 étoiles pour la qualité de son eau potable dans le cadre du Programme d’excellence en eau potable du Réseau Environnement .

...d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d...

...inauguré. Une petite statue de saint Joseph en cuivre repoussé sur bois, œuvre de l’artiste Joseph-Olindo Gratton est fixée dans une niche de la façade. Des religieuses et des élèves de plus en plus nombreuses En 1892, une annexe de brique...

...ur les bâtiments principaux de toutes les classes « Habitation ». Un abri d’auto temporaire doit être installé dans l’aire de stationnement. Un abri d’auto temporaire doit être implanté à au moins 1 mètre du trottoir. Lorsqu’il...

...1205 N.S. Détails Les dimensions et les superficies minimales d’un lot à créer sont présentées dans le  tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour conna...

...vu par la loi pour répondre à une demande est de vingt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) j...

...rie qu’un effort minimal. En 1891, Damase Lesage vient à la rescousse de l’entreprise et devient l’unique propriétaire. Dans les années suivantes, Damase Lesage s’associe à Procule Piché et fonde la firme de pianos Lesage & Piché. Cette ass...

...'identifier. Ils sont confidentiels et ne peuvent être communiqués sans le consentement de ladite personne concernée. Ainsi, dans le cas où les documents visés par la demande peuvent contenir de tels renseignements concernant une autre personne, son...

...Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d...

...les arbres matures et les espaces de stationnement Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs Le Village, La Gare et Curé-Labelle. Consultez la carte des zones du PIIA  ...

Emplacement Coin des rues Turgeon et Forget Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Installations Aire de pique-nique ou de détente

Hôtel de ville 6, rue de l’Église Lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Vendredi de 8 h à 12 h Bibliothèque 150, boulevard du Séminaire Lundi au vendredi de 10 h à 21 h Samedi et dimanche de 10......

Oui. L’inscription à toutes les activités nécessite que chaque participant (enfant et parent) détienne une carte valide (citoyen et non-résident) afin de procéder à une inscription (payante ou non). Carte citoyen Pour obtenir votre Carte......