...ar conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne
...s à la population, d’entretenir ses infrastructures et de réaliser de nouveaux projets porteurs. Le budget annuel est établi pour l’exercice financier qui commence le 1 er janvier et se termine le 31 décembre. Il comprend les dépenses de fonctionnem...
...approximatif au demandeur, et ce, conformément aux modalités qui sont déterminées par le Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements (RLRQ, c. A-2.1, r.3).
...s . L’obligation de transmission dans ce court délai n’est pas spécifique à la Ville de Sainte-Thérèse. Elle est prévue pour toute personne par la Loi sur les cités et villes , peu importe la municipalité concernée. Il vous appartient de p...
...sur la rue Blainville, une rue passante, peut comporter certains enjeux. Anne Lauzon nous raconte la naissance de sa passion pour les balades en vélo et la liberté qu’elle procure. Épisode 5 : Un resto comme une famille – Restaur...
Pourquoi est-il important d’obtenir un permis avant d’amorcer des travaux? L’obtention d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à...
...pplicable prévoit que la ville n’est pas responsable des dommages causés : Par un entrepreneur mandaté par la Ville pour des travaux de construction, de réfection ou d’entretien – Loi sur les cités et villes : veuillez vous adresser directe...
...a en lumière la richesse de l’offre culinaire locale. Les restaurants participants proposeront des menus spécialement créés pour l’occasion à 25 $, 35 $ ou 65 $, plus taxes et service. Les restaurants Arousse, Boston Pizza, Brasserie art...
...raphie de l’artiste Né en 1948 à Montréal, d’un père abénaquis et d’une mère irlandaise, Yves-Joseph Nolet est reconnu pour ses œuvres consacrées au paysage et au monde des Premières Nations. Son travail est connu et apprécié à travers la planè...
...vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux. Obligations de l'entrepreneur Les entrepreneurs arboricoles qui effectuent des travaux...
...En 1986, Guylaine Renière fonde sa compagnie d’illustration. Elle conçoit et réalise alors des illustrations médicales pour plusieurs compagnies pharmaceutiques du Canada. Depuis une dizaine d’années, cette artiste de Mirabel produit des peintu...
...a Par téléphone au 450 434-1440 , poste 2100 Les vérifications nécessaires seront effectuées pour confirmer que les dommages ont été causés par l’équipement municipal ou par celui de la compagnie engagée par la Ville d...
...les services de divers entrepreneurs et professionnels, et d’obtenir des références d’anciens clients lorsque possible. Pour éviter les conflits d’intérêt et l’apparence de conflit d’intérêt, la Ville de Sainte-Thérèse ne peut recommander d’entr...
Vous devez afficher la version courte dans un endroit visible de la rue pour la durée des travaux. Cela indique à tous que vos travaux ont fait l’objet d’une évaluation par la Ville. Il est conseillé de conserver la version longue du permis ave...
...'extérieur, car ceux-ci risquent d’atterrir dans une plate-bande ou dans l’aménagement paysager de résidences. Pour plus d'information Visitez le site Web de l’ Association des chefs en sécurité incendie du Québec .
Suite au jugement, un citoyen peut conclure une entente avec le percepteur des amendes lorsque sa situation financière l’empêche d’acquitter la totalité de l’amende et des frais dans les délais prescrits. Après l’analyse de sa situation, le per...
Le coût varie en fonction du permis et du projet. Référez-vous à la page Permis pour connaître les prix applicables à chaque type de travaux.
...nbsp; » à une infraction dans un délai de 30 jours à partir du moment de la réception du constat d'infraction. Pour ce faire, vous devez vous rendre au constats-express.com , sélectionner la Ville de Sainte-Thérèse, puis l'onglet « Con...
...es clients utilisateurs des services commerciaux ou institutionnels, celles-ci sont aménagées aux abords des édifices. Carte des stationnements du Village
Plus d’une centaine d’employés (municipaux et en sous-traitance pour le secteur Nord) affectés simultanément au déneigement des rues, trottoirs et stationnements de la Ville ainsi qu’au déneigement et entretien des entrées de bâtiments, des parc...
Chaque année, pour pouvoir opérer sur le territoire de Sainte-Thérèse, les entrepreneurs privés en déneigement doivent obligatoirement s’inscrire au registre municipal . Les propriétaires retenant les services d’un entrepreneur privé en déneig...
...ion cet outil qui, nous l’espérons, saura bien vous renseigner quant aux étapes à franchir après un sinistre. Guide du citoyen : Que faire suite à un sinistre
...la Ville est autorisée à souffler la neige sur les terrains des propriétés privées. Les précautions nécessaires sont prises pour éviter les dommages à la personne et à la propriété. Les rues sont ainsi élargies afin de permettre aux véhicules de cir...
...ifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’accorder la dérogation mineure n’a pas pour effet de mettre en danger la sécurité, la santé ou le bien-être des personnes. Une dérogation mineure ne peut pas êt...
Pour tous les détails, visitez la page Stationnement et déneigement .