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...Soumis au PIIA Non, mais soumis au comité de démolition Le permis de démolition pour un bâtiment principal n’est généralement pas accordé avant que n'ait été approuvé un projet de réutilisation du sol déga...

...s suivantes : Il doit y avoir au moins 1 arbre en cour avant; Il doit y avoir 1 arbre additionnel en cour avant pour chaque 15 m linéaires de frontage au-delà de 20 m; Il doit y avoir au moins 1 arbre par 175 m 2 de superficie de te...

...il municipal, des commissions et des comités de travail des élus; soumet tous les sujets et les projets d'intérêt public pour la collectivité aux élus; exerce un droit de surveillance et de contrôle sur l'appareil administratif.

Une assistante au célébrant assure les rencontres préparatoires et la logistique entourant les cérémonies. Pour planifier une rencontre ou obtenir des informations, communiquez avec les Services juridiques au 450 434-1440 , poste 2213.

...a nature organique, de l’anatomie et du design industriel. L’artiste compose avec les riches jeux de textures et de couleurs pour faire jaillir un lieu incertain. De plus, la réunification dans un espace flottant, qui aspire aux déplacements et à la...

C’est en déposant une demande d’accès à l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...relle ou autre mesure d’urgence. Lorsqu’une situation d’urgence survient, surveillez notre site Web et notre page Facebook pour connaître les instructions de la Ville. Quoi faire en cas d’urgence

La Ville de Sainte-Thérèse souhaite encadrer la gestion de la sécurité routière sur son territoire. Pour ce faire, nous avons adopté une Politique de gestion de la sécurité routière dans le but de :  Faire respecter la vitesse indiquée...

...) Lettre d’un tuteur ou d’un curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de changement d’ad...

...utez une brève description et prenez une photo. Envoyez-la. Voilà! achemine la demande à la municipalité. Pour plus de renseignements

...é relevant de ses attributions, et décrivant les mesures prises au cours de l’année qui se termine et les mesures envisagées pour l’année qui débute dans le but de réduire les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans ce secteur d’acti...

...te-Thérèse sont régies par le Centre de services scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles (CSSMI). Consultez leur site Web pour tout savoir sur les admissions et les inscriptions. Consulter le site Web

...r la programmation Organismes communautaires Différents organismes situés sur le territoire offrent des activités pour les personnes aînées. Bottin des organismes

...e Sainte-Thérèse possède une vélostation de 76 places, accessible 23   heures sur 24 (fermée de 3   h à 4   h pour l’entretien), 365   jours par année. Elle permet de protéger votre vélo des intempéries et son utilisation est grat...

...horaire de bain libre de la piscine du Collège Lionel-Groulx et au Parc du Domaine Vert! Celle-ci est gratuite et est valide pour une période de deux ans. Tous les détails

...des indispensables : Bibliothèque Calendrier des collectes Calendrier des événements Compte de taxes en ligne, évaluation et droit de mutation Horaire de l’écocentre Lieux de diffusion culturelle Parcs...

...ifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’accorder la dérogation mineure n’a pas pour effet de mettre en danger la sécurité, la santé ou le bien-être des personnes. Une dérogation mineure ne peut pas êt...

...vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux. Obligations de l'entrepreneur Les entrepreneurs arboricoles qui effectuent des travaux...

Nous vous encourageons à continuer d'utiliser votre composteur domestique. Notez que vous pourrez disposer des matières organiques qui ne vont pas dans votre composteur domestique dans votre bac brun (résidus de viande et poisson, matières grasses,...

...ages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour le zonage Annexe B – Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes Annexe D – Zones de br...

Le coût varie en fonction du permis et du projet. Référez-vous à la page Permis pour connaître les prix applicables à chaque type de travaux.

...du Service de l’urbanisme et du développement durable à l’entrée principale de l’hôtel de ville, au 6, rue de l’Église. Pour les permis plus complexes, comme les nouvelles constructions, les démolitions et les agrandissements, nous vous suggéron...

...posées par des micro-organismes comme des bactéries et des champignons, qui les transforment en compost pouvant être utilisé pour fertiliser les sols.

...les services de divers entrepreneurs et professionnels, et d’obtenir des références d’anciens clients lorsque possible. Pour éviter les conflits d’intérêt et l’apparence de conflit d’intérêt, la Ville de Sainte-Thérèse ne peut recommander d’entr...