Les organismes reconnus peuvent réserver des locaux ou des plateaux d’activités pour la tenue de leurs activités régulières ou spéciales selon la disponibilité des lieux. Les locaux et plateaux disponibles sur réservation sont situés à la Maison du...
...attage ou l’écimage d’arbre, l’entretien, les nouvelles plantations, le programme de remboursement d’arbres et les exigences pour les entrepreneurs arboricoles. En savoir plus
Les organismes reconnus par la Ville de Sainte-Thérèse s’engagent à : Bannir toute forme de discrimination qui pourrait limiter la participation de la population à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Vi...
...es modalités liées à la reconnaissance des organismes, les différents types de soutien offerts et les conditions nécessaires pour obtenir un soutien de la Ville. Politique de soutien aux organismes
...s suivantes : Il doit y avoir au moins 1 arbre en cour avant; Il doit y avoir 1 arbre additionnel en cour avant pour chaque 15 m linéaires de frontage au-delà de 20 m; Il doit y avoir au moins 1 arbre par 175 m 2 de superficie de te...
...Soumis au PIIA Non, mais soumis au comité de démolition Le permis de démolition pour un bâtiment principal n’est généralement pas accordé avant que n'ait été approuvé un projet de réutilisation du sol déga...
...de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce rôle.
La bibliothèque municipale de Sainte-Thérèse propose différents services adaptés pour les personnes vivant avec un handicap. Services accessibles
... h. Toutefois, il est permis d’utiliser l’eau du réseau de distribution à l’occasion du montage d’une nouvelle piscine pour maintenir la forme de la structure.
Nous vous encourageons à continuer d'utiliser votre composteur domestique. Notez que vous pourrez disposer des matières organiques qui ne vont pas dans votre composteur domestique dans votre bac brun (résidus de viande et poisson, matières grasses,...
Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...
...ifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’accorder la dérogation mineure n’a pas pour effet de mettre en danger la sécurité, la santé ou le bien-être des personnes. Une dérogation mineure ne peut pas êt...
...posées par des micro-organismes comme des bactéries et des champignons, qui les transforment en compost pouvant être utilisé pour fertiliser les sols.
...ris sur les îlots, les terre-pleins et les terrains publics. Un délai maximal de 15 jours ouvrables doit être calculé pour le ramassage de branches. Résidus refusés Bûches et troncs Haies avec leur système racinaire...
...naigre, ou de bicarbonate de soude, ou un savon doux biodégradable. Afin d’éviter les odeurs et les vers blancs, et pour ne pas attirer les petits animaux Tapissez le fond du bac brun de papier journal. Utilisez un sac de papier...
Le coût varie en fonction du permis et du projet. Référez-vous à la page Permis pour connaître les prix applicables à chaque type de travaux.
...du Service de l’urbanisme et du développement durable à l’entrée principale de l’hôtel de ville, au 6, rue de l’Église. Pour les permis plus complexes, comme les nouvelles constructions, les démolitions et les agrandissements, nous vous suggéron...
...ages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour le zonage Annexe B – Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes Annexe D – Zones de br...
Vous devez afficher la version courte dans un endroit visible de la rue pour la durée des travaux. Cela indique à tous que vos travaux ont fait l’objet d’une évaluation par la Ville. Il est conseillé de conserver la version longue du permis ave...
...les services de divers entrepreneurs et professionnels, et d’obtenir des références d’anciens clients lorsque possible. Pour éviter les conflits d’intérêt et l’apparence de conflit d’intérêt, la Ville de Sainte-Thérèse ne peut recommander d’entr...
Il est interdit d’utiliser la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur...
C’est en déposant une demande d’accès à l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.
...e de travaux, il est possible que ceux-ci aient un impact à la hausse sur la valeur de votre propriété. Le cas échéant, cela pourrait effectivement faire augmenter le montant de vos taxes foncières municipales, qui est basé sur la valeur de votre pro...
...L’horaire s’applique aux immeubles résidentiels, commerciaux et industriels. Des préposés sont présents sur le territoire pour assurer le respect de l’horaire. Arrosage automatique* (système enfoui réglé par minuterie. Ex. : gicleurs)&nb...
...horaire de bain libre de la piscine du Collège Lionel-Groulx et au Parc du Domaine Vert! Celle-ci est gratuite et est valide pour une période de deux ans. Tous les détails