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...on. Pour signaler un chat errant ou pour devenir bénévole : 450 434-1440, poste 2657 | minousparminous@gmail.com Animaux errants, sauvages ou morts Les citoyens qui désirent une intervention en matière de contrôle animalier sur le te...

...plats de nourriture et d’eau doivent être conservés à l’intérieur du poulailler ou du parquet, hors de la portée des autres animaux. Aucune odeur liée à la garde de poules ne doit être perceptible de l’extérieur des limites du terrain où elle s’...

...te de ramilles, de feuilles, de fleurs ou de fruits, la présence de racines à la surface du sol, la présence d’insectes ou d’animaux, l’ombre, les mauvaises odeurs, l’exsudat de sève ou de miellat ou la libération de pollen. L’abattage de l’arbr...

...ude, ou un savon doux biodégradable. Afin d’éviter les odeurs et les vers blancs, et pour ne pas attirer les petits animaux Tapissez le fond du bac brun de papier journal. Utilisez un sac de papier conçu à cet effet. Recouvr...

...te de ramilles, de feuilles, de fleurs ou de fruits, la présence de racines à la surface du sol, la présence d’insectes ou d’animaux, l’ombre, les mauvaises odeurs, l’exsudat de sève ou de miellat ou la libération de pollen. Important : L’abat...

...illé de : vous mettre immédiatement à l’abri à l’intérieur, puis de vous assurer que tous les occupants et tous les animaux sont aussi à l'intérieur. Un avis d’évacuation sera émis si la situation l’exige. fermer les portes, les fenêtres...

...chers, les escaliers et les issues de secours. L’accumulation d’objets, dans des cas sévères, peut inclure des détritus, des animaux morts et des excréments, rendant les logis insalubres. Risques L’encombrement des logements entra...

...a | Accessoires pour cheveux et pour bébés | camelia-accessoires.com Coquette passion | Accessoires pour la famille et animaux | coquettepassion.etsy.com   Création Zebra | Pantoufles, lavettes et tuques | dianezebra@hotmail.com...

...rez-vous qu’il soit vide de tout combustible. De plus, assurez-vous d’installer l’appareil hors de portée des enfants et des animaux. Ne fumez jamais à proximité du foyer, et ce, particulièrement au moment du remplissage ou lorsque vous manipulez...

Lorsque les travaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques......

Il permet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect......

Il encadre les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

Il s’agit de la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et i......

La page Permis contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Pl......

L’obtention d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux ou d’avoir à démanteler des aménagements déjà réalisés. La réa......

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr......

Il indique des normes en matière d’occupation et d’entretien des bâtiments, ces normes permettront à la Ville d’assurer un meilleur contrôle en vue de conserver l’intégrité des bâtiments, d’empêcher leur dépérissement, de les protéger contre les int......

Afin d’encourager le verdissement du territoire et de veiller à la sauvegarde des espaces verts, la Ville de Sainte-Thérèse offre aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention of......

Le territoire de Sainte-Thérèse est desservi par la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville , qui couvre également les villes de Boisbriand, Lorraine et Rosemère. Sous la devise Partenaire de la communauté, sa mission est de :......

La distribution de sacs de plastique est interdite dans les commerces de Sainte-Thérèse, en vertu du règlement 1331 N.S . Cette initiative vise à réduire la quantité de matières résiduelles produites de même que les émissions de gaz à effet de serr......

Il permet de poser un regard objectif sur des projets de rénovation, de construction ou de développement. Il fixe des critères d’évaluation au niveau de l’architecture, de l’implantation, de la volumétrie, des matériaux utilisés, etc. Son objectif e......

Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme......

La Carte citoyen valide de la Ville de Sainte-Thérèse ou de la Ville de Blainville est obligatoire pour accéder au stade. La preuve de paiement d’un abonnement de saison ou d’une séance est requise pour les non-résidents. Les partic......

Le conseil municipal de Sainte-Thérèse doit, à chaque année, adopter un Programme des immobilisations retenues pour les trois exercices financiers subséquents (PTI). La programmation des dépenses en immobilisations vise à fournir un outil de pl......

Le Règlement 1329 N.S. a été adopté le 7 mars 2022 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de munir les employés municipaux d’un Code d’éthique et de déontologie. Celui‑ci a pour objectif de définir les valeurs en matière d’éthiq......