...ésidence Documents officiels Permis de conduire (recto/verso) Relevé de prestation du gouvernement (3 mois) (ex. pension, assurance-emploi, sécurité du revenu) Chèque du gouvernement (3 mois) État de prestation du...
...preuves d’achat. Prenez également des photos ou faites une vidéo des biens qui ont été endommagés. Faites attention à la moisissure, car elle peut causer d’importants problèmes de santé. Des odeurs de moisi, de terre ou d’alcool, de même que des...
Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12 mois. Les travaux doivent débuter dans les 180 jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter...
...ations pratiques Un poste à combler; Le comité se réunit mensuellement à l’hôtel de ville, le deuxième mardi du mois à partir de 18 h; Prévoir une implication d’environ cinq heures par mois, soit une à deux heures de préparation et e...
...Exemple : Mme Y achète une coupe menstruelle au prix de 40$ sans les taxes. Elle sera remboursée de 20$ par la subvention. 2 mois plus tard, elle achète une culotte menstruelle à 100$ sans les taxes. Elle pourra bénéficier de 50$ grâce à la subventio...
...icle 15 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, tout membre du conseil municipal doit, dans les six mois du début de son premier mandat et dans les neuf mois du début de tout mandat subséquent, participer à une formation sur...
...saire pour le traitement de ce type de demande. Le permis est gratuit. Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant son abattage. À cette fin, un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur...
Nouveautés 2026 La collecte des encombrants s’effectuera le 1 er lundi du mois pour l’ensemble du territoire. Elle pourrait s’échelonner sur plus d’une journée en fonction de la quantité de déchets à ramasser. Le carton ne...
...battage ne peut pas être autorisé. Remplacement d’un arbre abattu Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant l’émission du certificat d’autorisation permettant son abattage. S’il est impossible de remplacer l’arbre p...
...té de châteaux et de musées, dont le Musée-Château, au cœur du Vieil Annecy. Annecy accueille tous les ans, au début du mois de juin, le FIFA (Festival international du Film d’Animation d’Annecy), surtout connu au Québec pour avoir attribué le g...
...Leur mandat est d’une durée de deux ans, renouvelable. Sous toute réserve, le comité se rencontre le second mardi de chaque mois. Demande Toute demande devant lui être soumise doit être déposée au Service de l’urbanisme et du développement...
...Eustache) imagine donc la création d’un chemin de fer qui relierait Saint-Eustache à Sainte-Thérèse, puis à Montréal. Quatre mois suffisent à la construction de ce tronçon inauguré en juin 1882. À ce moment et grâce à la jonction des deux lignes de t...
...est scellée dans l’avertisseur. Vous n’aurez qu’à le vérifier et à l’entretenir! Vérification et entretien Chaque mois, vérifiez vos avertisseurs en appuyant sur le bouton d’essai quelques secondes pour entendre le signal sonore. Si vos av...
Ton Club est un club de lecture pour les jeunes âgés de 7 à 17 ans. Une fois par mois, les membres se rencontrent pour parler des sujets qui les animent, faire des listes de suggestions de livres et de films et partager leurs impressions sur leurs p...
...fourni par le fabricant pour connaître les consignes d’entretien spécifiques à votre extincteur portatif. Une fois par mois, vous devez : Vérifier que l’extincteur portatif se trouve bien en place, que son accès est bien dégagé et...
...ature afin de mettre en lumière l’excellence de leurs réalisations. Les dossiers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste Formulaire de demande de l’artiste
...ller dans le bac noir. Ils doivent être apportés à l’écocentre ou dans des lieux de collecte appropriés. Nombre de bacs noirs alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale : 1 bac Multilogement : 1 ...
...le (450, rue Blainville Est) Institut de l’œil des Laurentides (4800,rue Ambroise Lafortune, Boisbriand) La Moisson – Supermarché Santé (360, rue Sicard) Maison du citoyen (37, rue Turgeon) Manoir l'Étincelle&nb...
...ogrammes de subvention et de commandite aux organismes reconnus. Demande de soutien au financement Chaque année au mois de juin, les organismes reconnus peuvent faire une demande de soutien au financement afin de recevoir un financement pou...
...ités et villes. En cas de refus de la réclamation, vous pouvez intenter une poursuite judiciaire dans les six (6) mois de la date de l’événement pour dommages matériels et dans les trois (3) ans pour préjudice corporel. Prenez note qu'il e...
...la communauté portugaise de Sainte-Thérèse. Des bobines de fils et des coupons de tissus, provenant du magasin des demoiselles Trudeau, débordent d’un sac sur lequel on peut voir le logo du Village Sainte-Thérèse , en clin d’œil aux co...
...15 jours de l’acquisition du chien, de l’établissement de sa résidence principale ou du jour où le chien atteint l’âge de 3 mois. Le chien doit porter cette médaille en tout temps. L’acquisition d’une médaille réglementaire se fait en ligne...
...de joindre les pièces justificatives nécessaires. Les demandes de remboursement doivent être soumises dans les 6 mois suivant l’achat. Elles sont analysées par ordre de réception, et ce, jusqu'à épuisement de l'enveloppe monétaire annuell...
...ermettront de conserver l’intégralité des contenus (absence d’acidité) : La capsule sera scellée pour éviter que la moisissure s’installe à l’intérieur. Des sachets de gel de silice seront déposés pour absorber l’humidité. Les docume...
...ulation 4) Par entente de paiement à 12 versements égaux Douze versements égaux prélevés automatiquement tous les mois, selon un taux d’intérêt annuel ajusté sur le solde résiduel. Pour adhérer, vous devez remplir le formulaire et le...