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Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme

...on qui peuvent être imposés en cas de non-respect de la réglementation. Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S. Annexe A – Index terminologique

...autorité en tout temps dans le stade et se réservent le droit d’expulser toute personne qui ne se conforme pas aux présents règlements.

Pour assurer la baignade sécuritaire pour tous les visiteurs, des règlements et un code de vie sont en place dans l'enceinte de la piscine. Accès aux installations aquatiques Code de vie de la piscine Code de vie de la pataugeoir...

...les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

...ement durable préalablement à leur réalisation. Avertissement Les informations ci-dessus sont un résumé des divers règlements qui encadrent la délivrance des permis et qui établissent les diverses règles en vigueur. Ces informations ne remp...

...ordre et la sécurité publique; prévenir et réprimer les crimes; prévenir et réprimer les infractions aux lois et aux règlements municipaux; chercher les auteurs des crimes et des infractions. Divers services sont offerts à la popu...

...tationnement (tableau des normes et ratios de stationnement) Le règlement sur les PIIA : processus d’analyse de la qualité architecturale du projet Étapes du processus Étape 1 : Rencontre de coordination e...

...Détenir un statut légal d’organisme à but non lucratif (OBNL); Œuvrer selon la loi en fonction d’une charte et de règlements généraux; Avoir son siège social ou son centre d’opération sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse et...

...n à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Ville de tout changement dans la charte et les règlements généraux de son organisme; Détenir les assurances pertinentes afin de couvrir l’ensemble de ses activités et d...

...des biens, ou encore lorsqu’il peut être considéré comme une nuisance au confort et au bien-être des personnes. Règlements Règlement concernant la qualité de vie Règlement concernant les foyers et fours extérieurs

...te plante avait progressivement pris de l’ampleur, compromettant non seulement la santé écologique du secteur, mais aussi la qualité de l’expérience paysagère des résidents qui fréquentent le site. À l’écoute des préoccupations citoyennes exprim...

Qualité supérieure de l'eau potable Distinction de niveau 3 étoiles pour la qualité de son eau potable dans le cadre du Programme d’excellence en eau potable du Réseau Environnement . Guide de prévention incendie pour les aînés...

Qualité supérieure de l'eau potable Distinction de niveau 3 étoiles pour la qualité de son eau potable dans le cadre du Programme d’excellence en eau potable du Réseau Environnement .

...son bourgeoise anglaise. La construction du manoir La maison est construite en 1813 avec des matériaux de première qualité. C’est l’homme d’affaires Thomas Porteous qui en est le premier propriétaire. De descendance écossaise, Porteous est...

...t en période froide où l’eau se réchauffe dans les tuyaux ou dans le chauffe-eau. Ce dégazage est normal et n’affecte pas la qualité de l’eau, celle-ci peut donc être consommée sans danger. Vous pouvez laisser  reposer l’eau durant quelques seco...

Il s’agit de la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et i...

Il permet de réaliser un projet malgré qu’il déroge à l’un des règlements d’urbanisme. Il s’agit de zonage par projet, accordé en fonction de critères d’analyse prédéterminés, comme les impacts du projet sur son environnement immédiat et le respect...

...d’agir de façon responsable et d’assurer son rôle de chef de file par la mise en place de moyens permettant de préserver la qualité de notre environnement. Politique environnementale Bilan et plan d'action environnemental

...erritoire de Blainville, a entraîné l’arrivée massive de travailleurs et, par le fait même, un urgent besoin de logements de qualité. Effort de guerre et pénurie de logements La production de l’usine du Plan-Bouchard commence en août 1941....

...69, l’hôtel appartient à l’ancien cultivateur Hyacinthe Legault. Une photo prise au début du 20 e siècle fait voir les qualités de l’imposant bâtiment, révélatrices des tendances architecturales très éclectiques de l’époque. Il suffit de jeter...

Qualité du suivi des travaux sur la rue Blainville Ouest Prix reconnaissance, initiatives en préventions des dommages au Québec remis à Michael Bubar et Normand Éthier par Info-Excavation, l'alliance pour la protection des infrastruct...

...Association (AWWA). Données techniques sur la station et son site de prélèvement Bilan annuel de la qualité de l’eau potable 2024 Visites scolaires Les groupes scolaires sont les bienvenus à la station de purificat...

...s 10 ans de Sentier Art3, « L'art dans la durée » lancé en 2018. Elle a également remporté le Prix d’Excellence 2018 pour la qualité de ses œuvres et leur intégration poétique dans l’environnement à l’occasion de la 29 e édition des Grands Prix de l...

...octroyée pour la production d'un livre-mémoire des 10 ans de Sentier Art3. En 2018, elle remporte le prix Excellence pour la qualité de ses œuvres et leur intégration poétique à l'environnement. Site Web de l'artiste