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...s à préconiser des moyens naturels pour une gestion écologique des végétaux. Exceptionnellement, la Ville peut délivrer sans frais un permis temporaire d’application de pesticides si l’infestation représente une menace réelle pour la santé humai...

...pements admissibles et installés dans le bâtiment visé par la demande; Les coûts associés à la remise en état des lieux, sans amélioration (exemples : revêtement de gypse et de plancher, plâtre, asphalte, pavé uni, etc.). Coûts non-admiss...

...Bois traité, peint, teint ou verni PVC Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle, avec ou sans lattes Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau de bé...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain...

Informations Permis requis Seulement lorsque : Ajout d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de...

...isation inadéquate d’appareils à combustion ou une ventilation déficiente des lieux. Comme le CO est inodore, incolore, sans saveur et non irritant, il est impossible pour un être humain d’en détecter la présence. Seul un avertisseur de CO peut...

...préalablement à toute approbation pour s’assurer du bon état général du bâtiment. Une fois le dossier approuvé, avec ou sans modification, le propriétaire devra obtenir au moins deux soumissions auprès d’entrepreneurs licenciés. Un permis sera e...

La plupart des demandes de permis peuvent être faites en ligne et payées par carte de crédit. Les autres demandes de permis doivent être soumises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis a...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 5...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau...

...à entretenir. Le saviez-vous? Lorsque la glace des patinoires devient trop molle pour y patiner, le hockey bottine est permis tant que les patinoires demeurent ouvertes.

Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la...

...t pas être utilisé avec un ventilateur ou une soufflerie. Rappelez-vous qu’un foyer à éthanol ne doit jamais être laissé sans surveillance lorsqu’il est en fonction. Si vous devez repositionner un foyer à éthanol, assurez-vous qu’il soit vide...

Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant...

...e solide Conformément au règlement 1005 N.S., le Service de l’urbanisme et du développement durable doit émettre un permis avant l’installation ou pour la fabrication d’un foyer extérieur. Les distances suivantes doivent être respectées...

...ehors du cendrier. Ne jamais déposer un cendrier sur une surface instable. Ne jamais laisser une cigarette qui brûle sans surveillance. Ne jamais vider le contenu d'un cendrier dans une poubelle sans avoir bien mouillé les mégots au préal...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation...

...ndé d’utiliser un boyau d’arrosage muni d’un système d’arrêt automatique pour ce faire.  Systèmes de climatisation sans boucle de recirculation Il est interdit d’installer tout système de climatisation ou de réfrigération, de même que...

...ortières doubles dans une enceinte; la hauteur des garde-corps d’une terrasse donnant accès à la piscine ou d’un balcon sans issue extérieure.

...e des disciplines suivantes : peinture, dessin, photographie, gravure, art numérique, installation, sculpture, etc. (Les artisans en métiers d’art ne sont pas acceptés.) Encadrer les œuvres papiers et les photographies et fournir les supports ou...

...âtiment, consultez la liste des bâtiments répertoriés . Tout propriétaire privé, toute société, corporation, organisme sans but lucratif ou coopérative est admissible.  De plus, pour être admissible, le propriétaire ne doit pas avoir...