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Stationnement
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de......
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Travaux en bande riveraine ou dans le littoral
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau......
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Clôture et muret
RubriquesSécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......
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Piscine hors-terre
RubriquesSécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......
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Piscine creusée
RubriquesSécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......
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Démolition
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 5......
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Remblai / déblai
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation......
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Lotissement
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et e......
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Construction accessoire
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re......
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Aménagement extérieur
RubriquesInformations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager......
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Foyer et four extérieur
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non......
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Muret de soutènement
RubriquesInformations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant......
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Poulailler urbain
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la......
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Spa
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation......
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Bâtiment accessoire
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100 $ Remise, serre et sauna : 50 $ Autres usages......
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Pièces justificatives acceptées
RubriquesLes pièces justificatives imprimées ou sous format électronique sont acceptées. Celles-ci doivent être valides (non expirées). Pièces d’identité Permis de conduire (recto/verso) Carte d’assurance-maladie du Québec Carte d’ident......
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Bannissement des sacs de plastique
RubriquesLa distribution de sacs de plastique est interdite dans les commerces de Sainte-Thérèse, en vertu du règlement 1331 N.S . Cette initiative vise à réduire la quantité de matières résiduelles produites de même que les émissions de gaz à effet de serr......
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Ville de Sainte-Thérèse
Rubriques...e distinctive et harmonieuse, et de dynamiser ce secteur unique dans la région. Travaux admissibles Réfection, rénovation et amélioration de la façade principale d'un bâtiment existant Réfection, rénovation et amélioration de la faç...
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Utilisation de l’eau potable
RubriquesL’eau potable est une richesse inestimable que nous devons préserver collectivement. Il est interdit de laisser couler l'eau de l'aqueduc municipal inutilement. Ainsi, les comportements suivants sont à éviter : Arroser son entrée, le trotto......
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Interdiction de pousser la neige sur une voie publique
RubriquesAfin de faciliter les opérations, il est interdit de déplacer la neige et la glace d'une propriété privée sur une voie publique, un trottoir, une place publique ou un stationnement public, et ce, même lors des opérations de tassement et de chargemen......
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Cinémascope
RubriquesAnnée : 2024 Médium : Peinture acrylique Localisation : Mur nord du Cabaret BMO (57, rue Turgeon) Accessibilité : En tout temps Démarche artistique Située sur le mur nord-ouest du Cabaret BMO, Cinémascope rend hom......
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Dérogations mineures
RubriquesIl permet de déroger à certains éléments du règlement de zonage ou du règlement de lotissement en fonction de différents critères d’évaluation prédéterminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire.......
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Administration des règlements
RubriquesIl indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven......
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Encombrants (déchets volumineux)
Rubriques...l'écocentre) Matériaux en vrac (ex. : roc, pierre, terre, béton, asphalte) Tout matériau provenant de démolition ou rénovations (supérieur à un volume de 1 m 3 ) Déchets (comestibles ou non) qui sont ramassés dans les collectes ré...
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Ancien édifice municipal
Rubriques...ruit en 1877. Au début du XX e siècle, de nombreux commerçants occupent tour à tour les lieux. Une importante série de rénovations est entreprise en 1960 pour accueillir le poste de police et de pompiers, de même que l’hôtel de ville de Sainte‑...