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...is par du tapis • Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur....

...is requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travaux Plan d’implantation (échelle 1 : 500)...

...dence et adresse courriel; La liste des participants de l’organisme incluant leur nom, prénom et lieu de résidence et/ou code postal; Le procès-verbal de la dernière assemblée générale annuelle; Les états financiers de la dernière année e...

...résidents de Sainte-Thérèse; Fournir la liste complète des participants du groupe ainsi que leur lieu de résidence et/ou code postal; Démontrer que l’activité proposée fait partie d’un des secteurs d’intervention reconnus et qu’elle ne soit p...

...relatives à la participation aux activités et, sur demande, la liste des participants ainsi que leur lieu de résidence et/ou code postal; Fournir la grille de tarification aux activités de l’organisation, sur demande; Souligner la collaborati...

...ntaine a été commandée par la Ville de Sainte-Thérèse pour le projet d’aménagement de la Place du Village en 2002-2003. Description de l’œuvre Pour créer cette œuvre, l’artiste a tenu compte de l’environnement, du site d’implantation et de...

...nt des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics (loi du 1 %), pour la bibliothèque de Sainte-Thérèse en 1993. Description de l’œuvre L’œuvre représente différentes formes d’écriture utilisées depuis le début des temps à travers le...

...ites gouvernementaux et publics (loi du 1 %), au moment du réaménagement de la bibliothèque de Sainte-Thérèse en 2011. Description de l’œuvre La sculpture révèle une longue tige courbe en acier sur laquelle se greffe une branche à double e...

...l est de votre responsabilité de voir à respecter les délais de prescription prévus par la Loi sur les cités et villes et le Code civil du Québec.

Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la......

Objectif Basé sur les recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1) , ce programme offre un soutien financier pour la réalisation de travaux de protection contre les inondations et les refoulements d’égout allant jusqu’à 7......