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Programme de subvention visant la revitalisation d'une partie du centre-ville
Rubriques...ormat 11 po x 17 po Un montage photo démontrant l’insertion du projet au cadre bâti environnant Un tableau d’échantillons des matériaux et des couleurs des revêtements du bâtiment Un plan d’aménagement extérieur, forma...
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Encombrants (déchets volumineux)
Rubriques...rue dès 18 h la veille ou avant 7 h le jour de la collecte. Matières acceptées Mobilier divers (tables, chaises, matelas, fauteuils, meubles jardins, etc.) Appareils électroménagers et chauffe-eau Lavabos et toile...
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Rénovation extérieure
Rubriques...ions ne requièrent pas de permis, sauf dans les secteurs visés par un PIIA (voir ci-dessous). Consultez le tableau résumant les travaux nécessitant un permis IMPORTANT : Si les travaux sont soumis au règlement sur...
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Certificat d’occupation
Rubriques...Non Détails Les informations sur les usages permis se trouvent dans le tableau des spécifications et varient selon la zone où est situé le bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la...
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Piscine creusée
Rubriques...ue. Les autres équipements (ex. : glissoires, tremplins, etc.) doivent respecter la marge avant secondaire prescrite au tableau des spécifications. Toute piscine creusée ou semi-creusée doit être pourvue d’une échelle ou d’un escalier permet...
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Lotissement
Rubriques...Détails Les dimensions et les superficies minimales d’un lot à créer sont présentées dans le tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la carte de zonage pour connaître la zone où e...
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Coordonnées d’urgence
RubriquesServices d’urgence Pour toute urgence nécessitant l’intervention des ambulanciers, des policiers ou des pompiers, composez le 9-1-1. Pour signaler une situation nécessitant l’intervention rapide du Service des travaux publics, parcs et bât......
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Bâtiment accessoire
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100 $ Remise, serre et sauna : 50 $ Autres usages......
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Arrosage temporaire
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe......
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Quel est le ratio de bacs bruns par type d’immeuble?
RubriquesLe ratio de distribution des bacs roulants (240 L) est le suivant : Unifamilial 1 Immeuble de 2 à 10 logements 1 par immeuble......
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Aménagement extérieur
RubriquesInformations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager......
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Organismes sportifs
RubriquesPour pratiquer un sport individuel ou d’équipe, référez-vous au bottin des organismes et des associations, vous trouverez sans aucun doute le service qui vous convient! Nom de l'organisme Coordonnées......
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Organismes artistiques et culturels
RubriquesNom de l'organisme Coordonnées Cercle de Fermières Ste-Thérèse 37, rue Turgeon Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3H2 Téléphone : 450 965-1694......
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Organismes de loisirs
RubriquesNom de l'organisme Coordonnées Acco-Loisirs inc. 4-42D, rue Turgeon Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3H4 Téléphone : 450 433-5559 Courriel : accoloisir......
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Construction accessoire
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re......
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Organismes de développement communautaire
RubriquesNom de l'organisme Coordonnées ABL Immigration 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 514 570-3313 Courriel : info@arlphl.org......
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Abri d’auto temporaire
RubriquesInformations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail......
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Abattage, élagage, éclaircissage et écimage d’arbres
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de......
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Modes de paiement du droit de mutation
RubriquesPaiement du droit de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutat......
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Droit de mutation
RubriquesLe droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal......
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Clôture et muret
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du te......
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Tarification
RubriquesService Coût Camp de jour 90 $/semaine* Service de garde 40 $/semaine * Le tarif inclut les sorties hebdomadair......
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Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
RubriquesIl permet de poser un regard objectif sur des projets de rénovation, de construction ou de développement. Il fixe des critères d’évaluation au niveau de l’architecture, de l’implantation, de la volumétrie, des matériaux utilisés, etc. Son objectif e......
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Coordonnées et horaire
RubriquesCoordonnées Adresse : 401, boulevard du Domaine, Sainte-Thérèse (Québec) J7E 4S4 Téléphone : 450 434-1440 , poste 2301 Voir sur la carte Horaire Du 1 er mai au 23 juin......
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Spa
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation......