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Programme de subvention visant la revitalisation d'une partie du centre-ville
Rubriques...ormat 11 po x 17 po Un montage photo démontrant l’insertion du projet au cadre bâti environnant Un tableau d’échantillons des matériaux et des couleurs des revêtements du bâtiment Un plan d’aménagement extérieur, forma...
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Certificat d’occupation
Rubriques...Non Détails Les informations sur les usages permis se trouvent dans le tableau des spécifications et varient selon la zone où est situé le bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la...
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Lotissement
Rubriques...Détails Les dimensions et les superficies minimales d’un lot à créer sont présentées dans le tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la carte de zonage pour connaître la zone où e...
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Christian Charron
Rubriques...délégué de la MRC au conseil d'administration de la Communauté métropolitaine de Montréal Membre délégué de la MRC à la Table des préfets et des élus de la Couronne Nord Membre délégué de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainv...
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Clôture et muret
Rubriques...piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique...
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Remblai / déblai
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation......
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Organismes artistiques et culturels
RubriquesNom de l'organisme Coordonnées Cercle de Fermières Ste-Thérèse 37, rue Turgeon Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3H2 Téléphone : 450 437-4326 Courriel :......
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Abri d’auto temporaire
RubriquesInformations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail......
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Quel est le ratio de bacs bruns par type d’immeuble?
RubriquesLe ratio de distribution des bacs roulants (240 L) est le suivant : Unifamilial 1 Immeuble de 2 à 10 logements 1 par immeuble......
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Coordonnées d’urgence
RubriquesServices d’urgence Pour toute urgence nécessitant l’intervention des ambulanciers, des policiers ou des pompiers, composez le 9-1-1. Pour signaler une situation nécessitant l’intervention rapide du Service des travaux publics, parcs et bât......
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Abattage, élagage, éclaircissage et écimage d’arbres
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de......
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Organismes de loisirs
RubriquesNom de l'organisme Coordonnées Acco-Loisirs inc. 4-42D, rue Turgeon Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3H4 Téléphone : 450 433-5559 Courriel : accoloisir......
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Organismes sportifs
RubriquesPour pratiquer un sport individuel ou d’équipe, référez-vous au bottin des organismes et des associations, vous trouverez sans aucun doute le service qui vous convient! Nom de l'organisme Coordonnées......
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Organismes de développement communautaire
RubriquesNom de l'organisme Coordonnées ABL Immigration 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 514 570-3313 Courriel : info@arlphl.org......
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Arrosage temporaire
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe......
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Modes de paiement du droit de mutation
RubriquesPaiement du droit de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutat......
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Droit de mutation
RubriquesLe droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal......
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Aménagement extérieur
RubriquesInformations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager......
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Bâtiment accessoire
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100 $ Remise, serre et sauna : 50 $ Autres usages......
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Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
RubriquesIl permet de poser un regard objectif sur des projets de rénovation, de construction ou de développement. Il fixe des critères d’évaluation au niveau de l’architecture, de l’implantation, de la volumétrie, des matériaux utilisés, etc. Son objectif e......
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Jardin Urbain
RubriquesEmplacement Situé à l'angle des rues Vaudry et Gratton Nombre de jardinets 35 jardinets, dont 5 pour les personnes à mobilité réduite. Réservation et tarification Superficie Tarification pour une saison......
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Muret de soutènement
RubriquesInformations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant......
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Travaux en bande riveraine ou dans le littoral
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau......
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Spa
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation......
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Stationnement
RubriquesInformations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de......