86 résultats pour

...’implantation du poulailler sur le terrain, à l’aide d’un certificat de localisation Soumis au PIIA Non Détails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales iso...

...ionnements disponible pour les usages Habitation (H) et Communautaire (P) seulement Soumis au PIIA Non Détails Les informations sur les usages permis se trouvent dans le&nb...

...t le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée est autorisée aux conditions suivantes : L’instal...

...Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails L’installation d’un foyer ou d’un four extérieur doit respecter...

...t la raison de l’abattage. Ce rapport doit être rédigé par un professionnel reconnu. Soumis au PIIA Non Détails Un arbre se définit comme suit : Végétal ligneux d’un diamètre d’au mo...

...eures (exceptions à la réglementation municipale), de lotissement, les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA, projets de rénovation et de construction), les usages conditionnels et les projets particuliers de construction ou de m...