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...l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes du Service de l’urbanisme et du développement durable. Les réalités territoriales sont très différentes d’une ville à l’autre et la réglement...

...ong de la Rivière-aux-chiens conformément au scénario de mise en valeur de la rivière établi dans le programme particulier d'urbanisme Ajout, remplacement ou nouvelles enseignes Aménagements paysagers, murales et constructions permettant d'év...

...50 434-1440 , poste 2697 Membre de la Commission consultative de l’environnement Membre du Comité consultatif d’urbanisme Membre représentant et deuxième substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Th...

...-2422 Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville : 450 435-2421 CLSC : 450 433-2777 Service de l’urbanisme et du développement durable : 450 434-1440 , poste 2208 Info-Social : 811, option 2 Pour en savoir plu...

...en tout temps. Foyer extérieur pour combustible solide Conformément au règlement 1005 N.S., le Service de l’urbanisme et du développement durable doit émettre un permis avant l’installation ou pour la fabrication d’un foyer extérieur...

Il s’agit de la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et i...

...sp; logements   : 2   bacs par immeuble Immeuble de plus de 20 logements : communiquer avec le service de l’urbanisme et du développement durable à   udd@sainte-therese.ca Les citoyens désirant obtenir un bac brun supp...

...formée de trois citoyens et de trois élus. Elle travaillera en étroite collaboration avec des représentants du Service de l’urbanisme et du développement durable de la Ville de Sainte-Thérèse. Informations pratiques Trois postes de cit...

...pas de formulaire de demande pour un permis de lotissement. C’est votre arpenteur qui transmettra la demande au Service de l’urbanisme et du développement durable.

...né par celle-ci. Marche à suivre Les propriétaires victimes de vandalisme doivent obligatoirement avoir déposé une plainte officielle à la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville (RIPTB) : En communiquant directemen...

...in, aux ressources susceptibles de mieux les accompagner. Pour plus de renseignements, communiquez avec le Service de l’urbanisme et du développement durable au 450 434-1440 , poste   2208.

...ade d’athlétisme Richard-Garneau Membre délégué au Comité sur la sécurité routière Président du Comité consultatif d’urbanisme Président du Comité inondations Président de la Commission de l’administration Président de la Commissi...

La consommation et la possession de boissons alcoolisées est interdite dans les parcs et tout autre lieu public. Il est interdit de fumer du cannabis, des produits du tabac et la cigarette électronique/vapoteur dans tous les parcs et espaces......

ATTENTION – Avant de transmettre un formulaire de réclamation à nos services, veuillez vous assurer que votre demande de réclamation n’est pas couverte par l’une des exceptions suivantes. Sauf en cas de faute intentionnelle ou de faute lourde......

Documents présentés lors des consultations publiques, mis à la disposition des citoyens à des fins d’information et de référence. Vous y trouverez les présentations, les documents explicatifs et les autres supports ayant servi à alimenter les échang......

Affichage et distribution Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véh......

Il encadre les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......

Informations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager......

Informations Permis requis Seulement lorsque : Ajout d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur......

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re......

Informations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 5......

De nouvelles règles concernant l’affichage public et la publicité commerciale, notamment lorsqu’il est question d’un nom d’entreprise ou d’une marque de commerce, seront en vigueur à partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles......

Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant......