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...r les piscines • Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur....

...is par du tapis • Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur....

...dence et adresse courriel; La liste des participants de l’organisme incluant leur nom, prénom et lieu de résidence et/ou code postal; Le procès-verbal de la dernière assemblée générale annuelle; Les états financiers de la dernière année e...

...résidents de Sainte-Thérèse; Fournir la liste complète des participants du groupe ainsi que leur lieu de résidence et/ou code postal; Démontrer que l’activité proposée fait partie d’un des secteurs d’intervention reconnus et qu’elle ne soit p...

...relatives à la participation aux activités et, sur demande, la liste des participants ainsi que leur lieu de résidence et/ou code postal; Fournir la grille de tarification aux activités de l’organisation, sur demande; Souligner la collaborati...

...l est de votre responsabilité de voir à respecter les délais de prescription prévus par la Loi sur les cités et villes et le Code civil du Québec.

...e que vous devez savoir sur le camp de la Ville : sécurité, modalités pour les absences et les retards, matériel à apporter, code de vie, etc. Assurez-vous de le consulter avant d’inscrire votre enfant. Guide des parents 2025

Le Code civil du Québec autorise les membres des conseils municipaux à être reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce r...

...e est offert gratuitement. Pour s’y abonner, il suffit d’appeler au 1 877 997‑PAIR (7247) ou à la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville au 450 435‑2421 , poste 3500.

Objectif Basé sur les recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1) , ce programme offre un soutien financier pour la réalisation de travaux de protection contre les inondations et les refoulements d’égout allant jusqu’à 7......