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...tion, incluant les dimensions et les superficies de la suite dans laquelle l’usage sera exercé Plan des espaces de stationnement permettant d’établir la quantité de stationnements disponible pour les usages Habitation (H) et Communautaire (...

...sp; Les municipalités, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transport et les régies intermunicipales sont dans l’obligation de transmettre leurs rapports financiers au ministère des Affaires municipales et de l’Hab...

...les graffitis. Amélioration de l’accessibilité universelle aux commerces. Les travaux d'aménagement reliés à un stationnement ne sont pas admissibles. Coûts admissibles Les honoraires professionnels liés au projet Le c...

...t pour les années 2023-2024-2025 (valeur du marché au 1 er juillet 2021). Consultez le site du Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour en savoir davantage sur l’évaluation foncière municipale au Québec. Consult...

...requis Certificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s) superficie(s). Soumis au PIIA Non...

...ier galvanisé, la fréquence de ce problème est élevée et un remplacement est requis pour éliminer le problème. Les conduites municipales peuvent aussi en être la cause. Il est alors requis d’aviser la Ville afin que les mesures appropriées soient pri...

...itecturale (PIIA) 1205 N.S. Annexe A – Plan des zones de PIIA Annexe C - Croquis des aménagements d’espaces de stationnement

Tel que prévu à l’article 15 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, tous les nouveaux élus et membres réélus du conseil municipal doivent suivre une formation en éthique et en déontologie dans les six mois suivant le début...

...glement précédent afin de préciser les sanctions prévues à l’article 31 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale. Règlement 1322 N.S.

...la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur sur votre terrain parce que...

...omobilistes ne pouvant conduire leur véhicule pour des raisons de facultés affaiblies de le laisser dans l’une des cases du stationnement municipal délimité par les rues Turgeon, Dubois, Saint-Joseph et Blainville Ouest sans s’exposer à l’émission...

...et/ou l'écimage d'arbre Dans le cas d’une réalisation de projets (ex. : nouvelle construction, agrandissement, rénovation, stationnement, piscine, cabanon), il est de la responsabilité du propriétaire ou de son entrepreneur, le cas échéant, de proc...

...s lieux : L'hôtel de ville (6, rue de l’Église) La Maison du citoyen (37, rue Turgeon) La bibliothèque municipale (150, boul. du Séminaire) Les ateliers municipaux (105, rue Blanchard) Le Centre culturel et communautaire...

...Lettre d’un tuteur ou d’un curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de changement d’adresse...

...que. Mon Espace citoyen   Faire une demande de Carte citoyen en personne Rendez-vous à la bibliothèque municipale pendant les heures d’ouverture. Assurez-vous d’avoir une pièce d’identité et une preuve de résidence en votre pos...

...Borne incendie qui coule Déchets dans les parcs ou espaces verts Déchets, déversements, saleté dans les rues et stationnements Dommages au gazon causé par le déneigement Éclairage défectueux – lumière brûlée ou inte...

...une bordure. Tous les renseignements concernant ce type de travaux sont disponibles à la page permis, dans la section Stationnement .

...par le réseau de transport exo. La gare de Sainte-Thérèse est située au 6,   rue de la Gare. On y trouve notamment un stationnement incitatif et des espaces réservés aux vélos. Consultez le site Web d’ exo pour connaître les horaires en v...

...de 3 Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2025 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Artiste multidisciplinaire, c’est principalement par les installations performative...

Consultez les avis publics concernant l’élection générale. Avis publics – élection municipale

...pte que la Ville utilise les informations, preuves et documents recueillis et produits dans le cadre du Programme à des fins municipales : de réhabilitation de l’environnement; d’améliorations de la salubrité; d’amélio...

...,4 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Actuellement en phase d'expérimentation artistique, je laisse place à la sérendipit...

...7. Limitation de responsabilité de la Ville à l’égard des réponses fournies Le Service analyse et traite les données municipales mises à sa disposition afin de répondre aux requêtes et demandes de l’usager. Les réponses fournies par le S...

...du TAXIBUS. Liste des destinations Banque Nationale  (206, boulevard du Curé-Labelle) Bibliothèque municipale  (150, boulevard du Séminaire) Cabaret BMO Sainte-Thérèse  (57, rue Turgeon) Caisse Desjardins...

...se limite à 4 étapes : Réservez votre véhicule à partir de l’application Communauto; Récupérez la voiture à son stationnement; Utilisez-la et ramenez-la au même endroit; Payez seulement la durée d’utilisation et les kilomètres pa...