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...Lorsque la demande est remplie et approuvée, le propriétaire doit se conformer aux exigences d’application qui lui seront remises. Le propriétaire doit respecter le permis temporaire d’application de pesticides, lequel est valide pour une péri...

Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme...

...et surcharges électriques) Des recommandations sont ensuite formulées et une trousse d’information personnalisée est remise à la personne visitée. Pour s’inscrire Ce service est offert gratuitement. Pour s’inscrire, il suffit de com...

...du curé Charles-Joseph Ducharme qui désirait offrir un lieu d’enseignement aux jeunes filles. Il cède alors une terre d’une superficie de deux arpents aux commissaires d’école de la paroisse Sainte-Thérèse-d’Avila. Le premier couvent y est construit...

...ainte-Thérèse de 1823 à 1838 et décédé le 1 er avril 1838, à l’âge de 40 ans), dame Hortense Ferrière vend le terrain d’une superficie d’un demi-arpent au docteur Joseph Lachaîne le 27 octobre 1838. Histoire du Dr Joseph-B. Lachaîne Fils d...

...cour avant pour chaque 15 m linéaires de frontage au-delà de 20 m  Il doit y avoir au moins 1 arbre par 175 m 2 de superficie de terrain Un arbre ne peut être abattu que pour les raisons suivantes : L’arbre est mort ou en v...

...nécessaires au changement d’usage (intérieurs et extérieurs) Plan de construction, incluant les dimensions et les superficies de la suite dans laquelle l’usage sera exercé Plan des espaces de stationnement permettant d’établir la...

...éalisation : 2004 Année d'acquisition : 2012 Médium : Sérigraphie (3/5) Dimensions : 25 po x 18 po Œuvre remise à la Ville de Sainte-Thérèse par le Conseil de la culture des Laurentides à titre de prix Municipalité, dans le cadre...

...rtificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s) superficie(s). Soumis au PIIA Non Le permis de déneigeme...

...partir de l’appareil et qui a les caractéristiques prévues au paragraphe 1° de la section Enceinte / clôture; Dans une remise. Aucun aménagement, paysager ou autre, ne peut être fait à moins d’un mètre d’une enceinte ou d’un mur de...

...d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou aux fondations, aucune augmentation de la superficie au sol du bâtiment, aucun changement à la hauteur du bâtiment, aucun ajout ou retrait d’une ouverture, aucun rempl...

...jardinurbaindj@gmail.com Téléphone : 450 434-1440, poste 2630 Réservation et tarification Superficie Tarification pour une saison Jardin pour personnes à mobilité réduite 10 $...

...unautaireleboise@gmail.com Téléphone : 450 434-1440, poste 2653 Réservation et tarification Superficie Tarification pour une saison Jardin 10' x 6' 10 $ Jardin 10' x...