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Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non...

...arque de commerce, seront en vigueur à partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles Informations Permis requis Oui Sauf pour les enseignes suivantes :...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 5...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale d...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re...

...our mettre aux normes leurs installations. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ D...

...entions destinées à appuyer les Thérésiens dans leur recherche de solutions. Consultez le plan d'action Séance d'information du 25 février 2025 Capsule 1 :  Présentation du Plan d’action pour améliorer la résilience face aux ri...

...son antinomie : le laisser-aller. Cette préoccupation plus générale se développe par différents thèmes comme la surcharge d’information, l’archivage et l’oubli. Il explore également les trames narratives non linéaires qui engagent le spectateur dans...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée...

...bon jugement. Vous avez la capacité à travailler efficacement en équipe. Vous avez une capacité à lire, comprendre l’information et appliquer des instructions. Vous avez de l’expérience dans le domaine électoral (un atout). Exigen...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe...

Informations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager...

...les électrices et les électeurs afin de faciliter leur déplacement dans l’endroit. Vous informez la ou le préposé-e à l’information et au maintien de l’ordre (PRIMO)  de toute situation pouvant nuire au bon déroulement des activités. Vo...

Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...

...prévue à cet effet à l’entrée de l’hôtel de ville. Envoyer les formulaires et ajouter si nécessaire en annexe toute information pertinente à la demande à : Ville de Sainte-Thérèse, Service des finances, 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse (Qu...

...es Qu’est-ce qu’une capsule temporelle Une capsule temporelle est une œuvre de sauvegarde collective de biens et d’informations, comme témoignage destiné aux générations futures. 1 Description du projet Dans le cadre du 175e anni...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100   $ Remise, serre et sauna : 50   $ Autres usages...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la...

...expliquerait l’événement. De plus, l’appareil ne contenait aucune boîte noire, le dispositif qui enregistre toutes les informations d’un vol. Ce mécanisme est d’ailleurs devenu obligatoire au Canada sur les vols commerciaux, suite à cet acciden...

...Aménagement comestible Commerce, industrie et institution Jardin de pluie Renseignements Pour toute information supplémentaire, communiquez avec nous au 450 434-1440 , poste 2291.

...urs à la suite de la décision de la responsable, pour soumettre une demande de révision auprès de la Commission d’accès à l’information .

Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement

Campagne d’information et de promotion réalisée lors de l’ouverture de la bibliothèque, sous le thème « La Bibliothèque aux mille et un visages » Lauréat de la Grande Plume d’or, un prestigieux prix provincial décerné au service des communi...